30
août
2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 25 août 2016

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID -  Laurent GRAND’HAYE – Nathalie GORNET – Corinne GORNET – Benoît DURAND

Secrétaire de séance : Marielle CUNY

Excusées : Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS

Excusés donnant pouvoir : Jean-Pierre DIEZ donne pouvoir à Nathalie GORNET – Stéphane BARETH donne pouvoir à Nadine GEROME

PRÉAMBULE

Ainsi qu’à l’accoutumée, ce Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous réunions et Commissions qui l’ont préparé.

Tous les Élus ont reçu les comptes rendus rédigés à l’issue de chaque réunion.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour :

PERSONNEL COMMUNAL

Création de poste

A l’unanimité et compte tenu du développement du volet « animation », le Conseil Municipal crée un poste d’Adjoint d’Animation de 2° classe permanent à temps complet avec effet au 1° septembre 2016 ; adopte la modification du tableau des emplois : nouvel effectif toutes filières confondues : 22 dont 16 temps complet et 6 temps non complet.

PERSONNEL COMMUNAL

Régime indemnitaire

A l’unanimité et dans la suite de la création du poste cité, le Conseil Municipal attribue (au cadre d’emploi d’Adjoint d’animation) l’IAT « Indemnité d’Administration et de Technicité » selon les conditions fixées : manière de servir, présentéisme/absentéisme, investissement personnel.

FINANCES

Extinction de créances

A la majorité (contre : Jean-Pierre DIEZ) le Conseil Municipal admet en non-valeur la somme de 246.97 € dans le budget de l’EAU. Le Tribunal d’Instance a rendu un jugement en date du 29.01.2016 ; le Conseil Municipal ne peut aller à l’encontre du jugement.

FINANCES

Admission en non-valeur

A la majorité (contre : Jean-Pierre DIEZ) le Conseil Municipal admet en non-valeur les sommes de 3.90 € dans le budget « Commune » et 0.33 € dans le budget « Eau ».

FINANCES

Opération immobilière

A l’unanimité, le Conseil Municipal acquiert sur Mme Marie-Claire MAUPONNÉ la parcelle AA 96 de 476 m2 (sise à l’entrée d’Arches côté « échangeur » au tarif de 8 € /m2. Frais de notaire à la charge de l’acquéreur.

FINANCES

Indemnité représentative de logement

A la majorité (abstention Jean-Pierre DIEZ), le Conseil Municipal émet un avis favorable sur la proposition de Mr le Préfet des Vosges sur ce sujet.

FORETS

Convention avec l’ONF

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise la signature de la convention définissant les conditions particulières selon lesquelles la Commune et l’ONF mettent en œuvre les opérations de vente et d’exploitation groupées de bois.

Durée de 12 mois à compter de la signature.

GARDERIE CANTINE

Règlement de fonctionnement

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le règlement de fonctionnement du service « CANTINE GARDERIE » applicable à la rentrée du 1° septembre 2016.

Ce règlement et toutes les pièces qui le constituent seront transmis à chaque élève par le biais des Enseignants (le jour de la rentrée), notifiés aux Services de la DDCSPP, à l’Inspecteur d’Académie, aux Directrices des Établissements scolaires, aux représentants DSDEN, aux représentants des Parents d’Éleves.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Rapport d’activités

A l’unanimité, le Conseil Municipal prend connaissance du rapport d’activités annuel de l’année 2015. Il est le reflet d’une année de travail commune, de réflexions et d’actions partagées et menées avec un grand souci de transparence.

***

POINT SUPPLÉMENTAIRE

A l’unanimité, le Conseil Municipal inscrit le point supplémentaire suivant :

* Convention « les Jolies Mômes ».

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise la signature de la convention de partenariat avec la troupe « les Jolies Mômes » et ce dans le cadre des NAP.

Durée : du 01.09.2016 au 07.07.2017 pendant 36 séances le mardi de 13 h 30 à 16 h 30.

Coût : 132.60 € la séance. Soit une dépense de 4 773.60 €. Gratuité pour les écoliers.

Objectif : réalisation d’ateliers d’initiation au théâtre et d’ateliers d’apprentissage du théâtre avec création d’un spectacle.

***

INFORMATIONS DIVERSES

Avant de lever la séance, diverses informations sont communiquées :

* Le centre aéré d’été dirigé par Rémy Planque fut une belle réussite. Le  bilan sera présenté aux Communes adhérentes par le Directeur et le Président.

* Le concours des maisons fleuries remettra les récompenses le vendredi 14 octobre à 18 h. Cette réception sera doublée par « l’accueil des nouveaux habitants ». Salle du Conseil Municipal.

* Les travaux dans le Groupe Scolaire notamment ont été menés pendant la période estivale par les entreprises retenues à l’issue de la consultation obligatoire.

* Le digicode nécessaire dans les trois Services (Cantine/Garderie – École Maternelle – École Primaire) est en cours de commande et d’installation.

* Les fuites d’eau des vestiaires du foot font l’objet d’une visite sur place par le prestataire, d’un suivi en matière de garantie et d’une déclaration aux Assurances.

* Les fuites d’eau de la toiture de l’école maternelle ont fait l’objet –depuis plusieurs années déjà-  de diverses interventions par divers organismes (expert – bureau d’étude – artisans – entreprise…). Faudra-t–il changer ce toit ?

* Le pôle socio culturel sera visité par les bureaux d’études et architectes intéressés dans le cadre de la consultation lancée.

* La réhabilitation du bâtiment communal sis chemin de la Garde de Dieu (ancienne école) fait l’objet d’une nouvelle consultation en matière de maîtrise d’œuvre.

Ecrit par admin dans : Comptes rendus |

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