21
sept
2016

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2016

Présents : Nadine GEROME Maire – Marielle CUNY 2° Adjointe – Jean RACINE 3° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe

Jean-Pierre DIEZ – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID -  – Nathalie GORNET – Corinne GORNET

Secrétaire de séance : Jean-Pierre DIEZ

Excusés donnant pouvoir : David PERRIN 1° Adjoint donne pouvoir à Nadine GEROME – Martial LECOANET 4° Adjoint à Caroline PIERRAT –  Nathalie GORNET à Jean-Pierre DIEZ – Louise REIS à Jean RACINE

Excusés ne donnant pas pouvoir : Stéphane BARETH  – Laurent GRAND’HAYE – Benoît DURAND – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF

PRÉAMBULE

Ainsi qu’à l’accoutumée, ce Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous réunions et Commissions qui l’ont préparé.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour :

EAU

Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2015

A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable ; décide de le mettre en ligne sur le site www.services.eaufrance.fr.

A noter entre autres :

- le prix du m3 d’eau est de 1.58 € TTC (1.60 € au 01.01.2016). La différence vient de la contrevaleur « pollution »

- 15 analyses microbiologiques et 15 analyses physico-chimiques conformes ont été réalisées

- l’Agence de l’eau annonce le 12 mai 2015 que le dossier de périmètre de protection des sources est arrêté : le Préfet des Vosges peut lancer l’enquête publique

- le réseau a produit 292 673 m3 ; le taux de rendement est de 67.50 % (contre 62.40 % en 2014 et vers les 35 % en 2008)

- le service compte 1 763 Abonnés.

FINANCES

SMDEV Enfouissement des réseaux basse tension (le Clos Bénitchamp)

La volonté municipale est de restaurer « le Clos Bénitchamp ». Demande a été faite auprès du Syndicat Mixte d’Électricité des Vosges d’inscrire le dossier dans ses projets d’enfouissement.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide la réalisation des travaux d’enfouissement pour un montant de 80 800.00 € ; autorise la réalisation par le SMDEV ; s’engage à verser au Syndicat la somme de 16 160.00 € représentant 20 % du montant des travaux TTC plafonnés à 110 000 € de travaux, puis 55 % du montant TTC des travaux au-delà de ce montant.

FINANCES

Sanitaires du Groupe Scolaire : avenant n° 1

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’avenant n° 1 au lot Carrelage-Revêtements de sols d’un montant de 1 062.00 € H.T. Cet avenant porte le marché à 8 193.72 € H.T.

L’opération présente une dépense TTC de 67 065.31 €.

Une subvention de 13 200 € a été attribuée par le FSIPL (Fonds de soutien à l’investissement public local).

Pour information, les interventions au Groupe Scolaire se montent à 81 488.59 € TTC (mise aux normes des sanitaires – remplacement des luminaires – travaux de peinture).

FINANCES

Assurance statutaire du Personnel

Le 19.11.2015, le Conseil Municipal a demandé au Centre de Gestion de négocier un contrat d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à la charge de la Commune, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents

A la lecture des résultats fournis par le Centre de Gestion,

A l’unanimité, le Conseil Municipal dénonce le contrat actuellement en cours (avec effet au 31.10.2016) et signe un contrat de quatre ans avec prise d’effet au 01.01.2017 auprès de AXA.

FINANCES

Budget communal : décision modificative n° 2

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la DM n° 2 pour un montant de 34 000 €. Cette décision est liée aux travaux de mise aux normes des sanitaires du Groupe Scolaire.

INFORMATIONS DIVERSES

Avant de lever la séance, diverses informations sont communiquées :

* Les Élus ont apprécié l’invitation par le Tennis Club dans l’inauguration de leurs nouveaux murs le 26.09. Information est donnée qu’il faudra certainement envisager au prochain budget la réfection des courts.

* La convention de mise à disposition gracieuse de Rémy PLANQUE au FOOT a été finalisée le 29.09. Rémy a pris ses fonctions le mercredi 14.09.2016.

* Sur invitation du CAPSC les Élus iront visiter les nouveaux locaux le vendredi 30 septembre.

* Caroline PIERRAT a tenu la 1° permanence du CCAS le vendredi 2 septembre. A faire savoir : cette permanence est ouverte le 1° vendredi du mois de 15 h à 18 h.

* Le coût des frais de transport scolaire des élèves de primaire transportés passe (pour l’année 2016-2017) de 160.00 € à 180.00 €.  Le montant de cette participation communale est fixé chaque année scolaire par le Département. 1 famille est concernée.

* Après l’inauguration de la Station d’Épuration, une « porte ouverte » sera réalisée au printemps : lors de la pousse des roseaux.

* FESTIV’ARCHES ! Les 8 et 9 octobre 2016 inscrivent deux concerts. Le 8 à la salle des fêtes à partir de 20 h : POP ROCK – Le 9 à l’Église à 16 h : Chants LYRIQUES. Entrée gratuite. Buvette snack.

Ecrit par admin dans : Comptes rendus |

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