18
août
2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 août 2017

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Jean Pierre DIEZ  –  Martine TROMETER – Nathalie GORNET – Corinne GORNET – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Martine TROMETER.

Excusés donnant pouvoir : Marielle CUNY 2° Adjointe donne pouvoir à Corinne GORNET – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ à David PERRIN- Stéphane BARETH  à Nadine GEROME – Alain DUVOID à Jean RACINE – Laurent GRANDHAYE à Caroline PIERRAT.

Absentes : Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

SYNDICAT

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve l’adhésion des Communes de Savigny et de Hergugney au sein de la Communauté d’Agglomération d’Epinal.

FORÊT

A l’unanimité, le Conseil Municipal acquiert sur Mr Damien VALLAR les parcelles sises à Arches section A n° 665 – 667 – 668 « Coplaine » insérées dans un massif forestier communal. Acquisition à 2 000 €.

CANTINE GARDERIE NAP

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote l’application des Règlements relatifs aux Services « Cantine/Garderie » et « NAP » pour la saison 2017-2018 dès la rentrée scolaire du 04.09.2017.

Ces Règlements seront remis aux Parents des écoliers qui fréquentent les Services ainsi qu’aux intervenants de chacun des Services.

URBANISME HABITAT

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte l’Avant-Projet du Pôle Socio Culturel. Ce point fera l’objet d’un « ARCHES INFO » ainsi que d’une expo en Mairie pour présenter le contexte, les objectifs, les particularités, l’évaluation financière, les subventions acquises, le calendrier, le choix et l’équipe de maîtrise d’œuvre, les vues « avant/après ».

Montant de l’opération : 600 000 € TTC. Subventions de 70 % (Etat – Région – Département – TEPCV).

FINANCES

A – Indemnité représentative de logement

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote favorablement la proposition préfectorale qui fixe l’IRL 2016 à 2 337.61 € l’indemnité de base et à 2 922.01 € l’indemnité majorée.

A la charge de la Commune pour l’IRL majorée : 114.01 €.

B – Marché « rue du Château »

La consultation obligatoire et réglementaire relative à l’aménagement d’une partie de la rue est parue le 13.06.2017. Après analyse des offres,

A l’unanimité, le Conseil Municipal retient

LOT n° 1 : Voirie et réseaux divers : entreprise TRB pour 89 595.00 € H.T.

LOT n° 2 : Éclairage public : entreprise SPIE pour 6 379.00 € H.T.

C – Admission en non-valeur

A la majorité (1 contre Jean-Pierre DIEZ) le Conseil Municipal

- BUDGET EAU : Admet en non-valeur la somme totale de 1 696.12 € TTC répartie sur 10 Abonnés au Service des Eaux (manque de revenus, procès-verbal de carence, décès, somme inférieure au seuil de poursuite…)

- BUDGET EAU : Admet l’extinction de créances pour une somme totale de 50.64 € TTC répartie sur 2 Abonnés (jugement du Tribunal)

- BUDGET COMMUNE : Admet en non-valeur la somme de 47.68 € TTC qui se répartie sur 5 Foyers (manque de revenus, somme inférieure au seuil de poursuite, décès…).

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INFOS DIVERSES

* 29 .09.2017 à 18 h : Remise des prix du concours des maisons fleuries et réception des nouveaux habitants. Salle du Conseil Municipal.

* A l’issue de la procédure réglementaire et la consultation obligatoire de tous les Services/Instances concernés, la sarl « Ferme devant Faîte » a reçu un avis favorable pour son projet de « remodeling de trois cellules et une unité de charcuterie ».

* Une baguette en OR : le Conseil Municipal félicite la boulangerie « les Arches de la Table » de William Wegerich qui a reçu le prix de la meilleure baguette des Vosges.

Ecrit par admin dans : Comptes rendus |

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