22
sept
2017

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2017

Présent : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe  – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER -–  Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMS.

Excusés donnant pouvoir : Jean RACINE donne pouvoir à Martial LECOANET – Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS – Stéphane BARETH à Caroline PIERRAT – Alain DUVOID à Benoit DURAND – Laurent GRANDHAYE à Nadine GEROME – Corinne GORNET à Marielle CUNY – Louise REIS à David PERRIN.

Excusée ne donnant pas pouvoir : Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

PERSONNEL COMMUNAL

Convention « Médecine du Travail »

A l’unanimité, le Conseil Municipal dénonce le contrat « Médecine du travail » avec l’organisme EPSAT et passe convention avec le Centre de Gestion. Effet au 01.01.2018.

EAU

Rapport sur le prix et la qualité de l’Eau

Le point est reporté au Conseil Municipal d’octobre dans l’attente du rapport établi qui doit recevoir validation par l’Agence Régionale de la Santé.

TRAVAUX

Schéma directeur de la traversée de la Commune

La requalification de la traversée de la Commune est menée avec le concours du CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement).

Enfouissement des réseaux, zone de covoiturage, borne de rechargement, place de retournement, gestion de la vitesse, traitements simples et qualitatifs, conception cohérente d’ensemble, zone partagée, stationnements, sécurité piéton-cycliste-automobile, définition des séquences (tranches)…un maître d’œuvre est obligatoire pour mener à bien cette opération pluriannuelle (4 à 6 ans).

A l’unanimité, le Conseil Municipal

* accepte le projet de requalification de la traversée principale

* valide le schéma directeur pour un montant de 2 556 500.00 € H.T.

* fixe deux tranches fermes : giratoire et hyper/centre

* autorise le lancement de l’appel d’offres pour la consultation du maître d’œuvre.

Clauses d’insertion dans les marchés

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise la signature –avec l’AGGLO- de la « convention-cadre » relative au dispositif des clauses d’insertion.

Cette convention est l’occasion de favoriser le développement d’activité au bénéfice de personnes en parcours d’insertion.

Valorisation du site des « Noires Feignes »

A l’unanimité, le Conseil Municipal poursuit la préservation et la gestion du site « les Noires Feignes » engagées par convention du 15 avril 2010.

Cette opération est menée en lien avec la Commune de Pouxeux ; elle est portée par les partenaires techniques et financiers que sont : le Département, le Conservatoire d’Espaces Naturels de Lorraine et l’Agence de l’Eau.

Courts de tennis : choix de la remise en état

Les surfaces sont en état de dégradation.

A la majorité (abstention de Corinne GORNET Membre du Tennis Club) le Conseil Municipal vote favorablement la rénovation complète des deux courts de tennis dans une formule dite « confort » pour un montant estimé à 60 000 €.

Le béton poreux actuel sera substitué par de la terre artificielle : « brique pilée ».

Le Conseil autorise le lancement de la consultation obligatoire et passe convention avec le TCAA quant au partage de l’entretien nécessaire.

Toiture de la Maternelle + cantine

D’une part, la toiture de l’école maternelle pose problème à chaque pluie et nécessite réparation. Plusieurs intervenants ont été sollicités (bureau d’études, artisans, entreprises…).

Le budget a inscrit 120 000 € pour un nouveau toit.

La dernière intervention réalisée par la SAS Couvracier semble porter ses fruits.

Le prestataire sera à nouveau rencontré pour définir le degré de réparation définitive à entreprendre.

D’autre part, les effectifs à la cantine nécessitent un agrandissement des locaux pour une meilleure aisance.

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote l’extension de la cantine et autorise la consultation d’un maître d’œuvre.

Les travaux de ces deux structures doivent être réalisés aux grandes vacances scolaires.

INFOS DIVERSES

* Mr LAPITCHET présent dans le public fait part (en sa qualité d’agent d’assurance) de son projet  « protection santé/mutuelle de groupe » au sein de sa compagnie d’assurances, et à destination de la population. Sa demande écrite sera étudiée en prochaine Commission municipale.

* Les offres de la consultation « travaux forestiers » (exploitation des résineux et feuillus) sont attendues pour le 03.10.2017.

* Les offres de la consultation « gaz naturel » (loi HAMON du 17.03.2014) sont attendues pour le 12.10.2017.

* Les offres du véhicule électrique ont été reçues. Le choix va être réalisé après étude.

* Une table ronde va être réalisée entre la Commune, l’entreprise POIROT, le maître d’œuvre et le commerçant « La Cave aux Saveurs » pour définir le déroulement du chantier de réfection de la toiture.

* Une opération « brioches » au profit de l’ADAPEI sera organisée le samedi 7 octobre à deux endroits. Devant le commerce « Les Moulins de Séverine » et au droit du commerce « Au fil des jours ». Vente de 9 h à 12 h et de 16 h à 18 h.

* Sur sa demande, il est donné lecture du courrier du Conseiller Municipal Jean-Pierre DIEZ sur le thème de la démocratie.

Ecrit par admin dans : Conseil municipal |

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