17
mai
2019

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2019

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 MAI 2019 – 20 H 30

Présents –

Nadine GEROME Maire

David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Corinne GORNET 5° Adjoint.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMPS – Benoît DURAND – Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMPS.

Excusé donnant pouvoir :

Laurent GRAND’HAYE à Marielle CUNY

Absents : Jean-Pierre DIEZ – Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS.

PREAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des documents explicatifs qui ont été envoyés préalablement aux Elus.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

TRAVAUX

  • Avenants au Pôle Socio Culturel

Après explications et justifications données,

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte les avenants ci-après

-          AVENANT d’un montant de 7 827.89 € au lot n° 3 Charpente couverture.

Marché porté à 158 728.76 € H.T.

-          AVENANT d’un montant de 4 603.00 E au lot n° 2 Gros œuvre VRD

Marché porté à 68 806.15 € H.T.

TRAVAUX

  • Renforcement du réseau électrique

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation des travaux (sous réserve de l’octroi d’une subvention) de renforcement de réseau rue de la Gare pour un montant de 31 157.54 € H.T. à la charge du Syndicat Départemental d’Electricité maître d’ouvrage.

Précision est apportée qu’aucune participation financière ne sera demandée à la Commune.

PERSONNEL COMMUNAL

  • Jobs d’été

A l’unanimité, le Conseil Municipal reconduit la formule des jobs d’été pour permettre le bon fonctionnement des services pendant la période estivale et la prise de congés des Agents.

-          Réservés aux étudiant majeurs domiciliés à Arches qui poursuivront leurs études à la rentrée 2019-2020 et qui n’ont pas déjà été retenus dans cet emploi.

-          Affectation aux Services Techniques.

-          Mise en place de 4 postes dits « besoins occasionnels ».

Mme le Maire charge Mrs David PERRIN (1° Adjoint) et Cyril PAVOZ (Directeur) de procéder au choix des candidats.

PERSONNEL COMMUNAL

  • Ouverture d’un poste

A l’unanimité, le Conseil Municipal ouvre un poste d’Adjoint Technique dans la suite du départ (retraite) d’un Adjoint Technique Principal de 2° classe.

URBANISME

  • Secteur d’Information sur les Sols

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de porter à la connaissance du public les éléments relatifs aux SIS fixés par l’Arrêté Préfectoral du 21.01.2019 (affichage + site internet) ; décide d’annexer ledit Arrêté au document d’urbanisme en vigueur, soit le PLU ; autorise Mme le Maire à transmettre au service urbanisme de la CAE les documents concernant les SIS.

Précision est apportée que les SIS concernés sont l’ex-site CASCO et le site VIB.

JURY d’ASSISE

  • Tirage au sort

Selon les dispositions relatives au Jury d’Assise déterminées par courrier préfectoral du 10 avril 2019, il est procédé publiquement au tirage au sort d’un nombre de jurés triple de celui fixé par Arrêté.

Sont tirés au sort sur la liste électorale :

-          MELINE Jean-Philippe – MORIN Armelle – GALMICHE Francis.

Précision est apportée que ce tirage ne constitue que le stade préparatoire de la procédure de désignation des jurés et que la liste définitive sera établie dans les conditions prévues aux art. 262 et suivants du Code de procédure pénale.

POINT SUPPLEMENTAIRE

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l’avenant à la convention de partenariat avec la Compagnie des Jolies Mômes d’un montant de 99 €.

INFOS

  • Prochaine séance du Conseil Municipal : jeudi 27 juin 2019 – 20 h 30.
  • Licence IV de « la Garde de Dieu » vendue à COLMAR. Fermeture de l’activité. Il reste une Licence IV : Le Point Central dont l’activité a été reprise.
  • Elections : chaque électeur doit obligatoirement présenter sa NOUVELLE carte d’électeur et sa carte d’identité. C’est la réglementation.
  • La kermesse de l’Association des Parents d’Elèves est reportée au 2 JUIN.
  • La rue de Hadol annoncée fermée concerne des travaux engagés par le Département.
  • Dans le public Mr Francis Jacquemin pose question en matière de « relevé des compteurs d’eau ». REPONSE : la démarche est en cours ; le retard ne se répercutera pas sur le paiement des factures dont les délais seront reportés.

La séance est levée à 21 H 45

Ecrit par admin dans : Comptes rendus,Conseil municipal |

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