06
oct
2020

Conseil Municipal du 8 octobre 2020

Conseil Municipal

8 octobre 2020

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huit clos

Préambule

  • Tirage au sort du jury d’assises
  • Désignation des membres de la Commission de Contrôle des listes électorales

CONVENTIONS

  • Convention de mise à disposition d’intervenant culture (Rencontre avec la Belgique)
  • Convention de mise à disposition de locaux pour le Conseil Départemental
  • Convention d’adhésion au contrat statutaire 2021-2024

ELECTIONS

  • Election du représentant et son suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

FINANCES

  • Décision Modificative pour la transmission des amortissements

CULTURE

  • Autorisation de désherber la bibliothèque
  • Validation du Règlement Intérieur de la Médiathèque
  • Validation de la Charte Internet

Informations Diverses

  • Contrat de maintenance LTBO – Pôle Socio-Culturel
  • Contrat de cession de droit d’exploitation spectacle (CANTORAMA/ARCHES)
  • Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie

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