16
nov
2020

Conseil Municipal – 19 novembre 2020

Conseil Municipal

19 novembre 2020

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huit clos

PERSONNEL COMMUNAL

  • Noël Communal

FINANCES

  • Avenants au marché de travaux de restructuration de l’ancienne école d’Aneuménil
  • Transfert d’actif, transfert des emprunts, des résultats et solde de trésorerie du budget eau entre la Commune de Arches et la CAE
  • Location d’un appartement communal
  • Loyers de novembre pour les commerces Proxi et La Cave aux Saveurs
  • RIFSEEP

URBANISME

  • Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à la CAE

FORET

  • Vente de bois en grumes, en bloc et sur pied, après façonnage

CULTURE

  • Renouvellement du partenariat « Malette numérique »
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