22
Jan
2021

Conseil Municipal – Ordre du jour

Conseil Municipal

28 janvier 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huit clos

CONVENTION/CONTRAT

  • Avenant XCelia pour l’archivage électronique de SPL-XDemat
  • Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges
  • Convention de servitude avec Enedis
  • Convention de servitude avec un particulier
  • Conventions d’occupation de biens communaux avec les associations

FINANCES

  • Ouverture anticipée de crédits pour 2021

PATRIMOINE

  • Location de l’appartement sis 7 rue de la Mairie

SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

  • Organisation des temps scolaires
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