20
Sep
2021

Conseil Municipal du 23 septembre 2021 – Ordre du Jour

Conseil Municipal

23 septembre 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos

PERSONNEL COMMUNAL

  • Convention d’adhésion – gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

CONVENTION/CONTRAT

  • SDEV – Enfouissement des réseaux – lotissement Le Clos
  • SDEV – Modification des statuts

INTERCOMMUNALITE

  • Approbation de l’assistance à maître d’ouvrage, rédaction et passation des marchés publics et recherche de subventions

PERISCOLAIRE

  • Participation communale par enfant pour le Centre de Loisirs

FINANCES

  • Durée d’amortissement du camion Iveco
  • Admission en non-valeur

FORÊT

  • Motion de la Fédération Nationale des Communes Forestières
Ecrit par admin dans : Non classé |

Pas de commentaire

Désolé, les commentaires sont fermés pour le moment.