06
déc
2018
0

Conseil Municipal du 29 novembre 2018

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

«  LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHE DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 NOVEMBRE 2018 – 20 H 30

Présents –

Nadine GEROME, Maire –

David PERRIN, 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Corinne GORNET 5° Adjoint –

Jean-Pierre DIEZ – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Alain DUVOID.

Excusés donnant pouvoir : Jean RACINE à Alain DUVOID – Martine TROMETER à Nadine GEROME – Laurent GRANDHAYE à Marielle CUNY – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à David PERRIN.

Excusés : Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT – Louise REIS.

PREAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions préparatoires. Les Elus sont destinataires des comptes rendus, rapports et supports établis.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

Finances

Encaissement par internet.

A l’unanimité le Conseil Municipal vote le mode de paiement par internet via PAYFIP. Il rapporte la délibération n° 2018-68.

Avenant pour la régie des recettes – services périscolaires.

A l’unanimité le Conseil Municipal modifie par avenant la régie de recettes, et prend la délibération sur avis conforme du comptable public. Il rapporte sa délibération n° 2018-67.

Avenant n° 2 marché Pôle Socio-Culturel

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote –dans le pôle socio culturel- l’avenant n° 2 dans le marché « désamiantage » d’un montant de 9 400.00 € H.T. qui porte le marché initial à 26 149.75 € H.T.

Motifs : nécessité d’un diagnostic complémentaire par l’entreprise attributaire.

Les Elus s’étonnent de ce nouvel avenant et posent la question du rôle du Bureau d’Etude Envirotech. Un courrier R. avec AR lui est adressé pour rencontre et explications.

Opérations immobilières

  1. – A l’unanimité le Conseil Municipal acquiert la parcelle B n° 1400 de 187 m2. Tarif : 187 € frais à la charge de l’acquéreur.
  2. – A l’unanimité, le Conseil Municipal vend au SICOVAD (sur sa demande) les parcelles sises au droit de la déchetterie, section B n° 2715 – 2721 – 2736. Tarif € symbolique frais à la charge de l’acquéreur. Il actualise sa délibération n° 129-2017 à la suite de la division parcellaire nécessaire.
  3. – A l’unanimité, le Conseil Municipal engage la régularisation pour se porter acquéreur de 2008 m2 à extraire de la parcelle C 1568 propriété de Raon aux Bois, et ce dans le cadre du périmètre de protection des sources.

Décision modificative n° 3 Budget Commune

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote la décision modificative d’un montant de 20 000 € nécessaire dans le  volet « Personnel Communal » suite à des changements d’horaires du Personnel et dans la mise en place de la Nouvelle Bonification Indiciaire.

Décision Modificative n° 1 Budget Eau

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote la décision modification d’un montant de 5 000 € pour répondre à la réglementation européenne : obligation aux Collectivités de mettre en place des compteurs d’eau avec module radio.

Demande de location pour les logements de la Prévôté

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote la location d’un appartement communal « la Prévôté » aux conditions en cours.

Ecoles

Plan numérique

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le PNR : Plan Numérique Rural à l’école élémentaire à hauteur de 13 000 € dont 50 % subventionnés par l’Etat.

Eau Potable

Transfert de compétence gestion des eaux pluviales urbaines à la CAE

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le transfert de la compétence « EAUX PLUVIALES » à la Communauté d’Agglomération -par modification des statuts au 01.01.2019- sachant que ce transfert sera obligatoire le 01.01.2020.

Demande d’exonération (fuites) : application de la Réglementation

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote l’application de la Réglementation nationale relative à l’exonération pour fuites après compteur et ce sur rapport des Services locaux.

Personnel Communal

Convention avec le Centre de Gestion

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le renouvellement de la convention « Médecine du Travail » avec le Centre de Gestion des Vosges.

Création d’un poste au Pôle Socio-Culturel

A la majorité (1 abstention), le Conseil Municipal ouvre un poste « Adjoint du patrimoine » pour permettre le fonctionnement du Pôle Socio Culturel en construction. Cet investissement a été acté unanimement au fur et à mesure du vote des Budgets Communaux depuis 2014. Le plan de financement fait ressortir des subventions à hauteur de 70 %.

A noter que les deux femmes bénévoles actuellement en charge du pôle « bibliothèque » à l’Espace Associatif seront associées au fonctionnement.

Gaz de France

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le renouvellement du Cahier des Charges avec GRDF qui arrivera à échéance en 2020.

Générosité Nationale

Inondation dans le département de l’Aude : appel à la générosité nationale

A la majorité (1 abstention), le Conseil Municipal vote une subvention de 1 000 € à l’Association des Maires des Vosges au titre de la générosité  nationale pour donner suite à l’appel de l’Association des Maires de l’Aude dans le cadre des inondations dévastatrices.

SNCF

Motion de soutien SNCF

A l’unanimité le Conseil Municipal prend position sur le devenir de la voie ferroviaire entre Saint Dié et Arches notamment.

Il défend le maintien de cette ligne ; demande l’instauration d’un moratoire sur la fermeture envisagée de la section de cette ligne ; demande que cesse la suppression des trains ; demande une réaffectation des budgets annuels dans la maintenance et les travaux (SNCF Réseau) et des budgets d’exploitation (SNCF Mobilités) ; demande que les installations électriques des passages à niveau et de la signalisation entre Arches et Saint Dié ne soient pas déposées mais qu’elles continuent à faire l’objet d’une maintenance préventive afin de préserver les installations techniques nécessaires à l’exploitation de la ligne.

POINT SUPPLEMENTAIRE

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l’inscription d’un point supplémentaire : DETR.

Ancienne école d’Aneuménil

A l’unanimité le Conseil Municipal vote le dépôt d’une demande de subvention au titre de la DETR pour 40 % du montant total des travaux, soit 70 000 €.

Traverse du Clos Bénichamp

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le dépôt d’une demande de subvention au titre de la DETR pour 25 % du montant total des travaux, soit 75 000 €.

La séance est levée à 22 h 00

Suivent les signatures.

Ecrit par admin dans : Comptes rendus,Conseil municipal |
25
mai
2018
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Compte rendu du Conseil Municipal du 24-05-2018

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND – COLOMBIANO SCHREPFF Sylvia – Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Benoit DURAND.

Excusés donnant pouvoir : Corinne GORNET  à David PERRIN – Louise REIS à Nadine GEROME.

Absents : Marielle CUNY – Caroline PIERRAT – Jean-Pierre DIEZ – Laurent GRAND’HAYE – Stéphane BARETH.

PRÉAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions préparatoires.

Les Élus sont destinataires des comptes rendus, rapports et supports établis.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
18
avr
2018
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Compte rendu du Conseil Municipal du 17-04-2018

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe  – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint.

Jean-Pierre DIEZ – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER – Nathalie BONTEMS – Corinne GORNET – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Corinne GORNET.

Excusés donnant pouvoir : Alain DUVOID à Jean RACINE – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à Nadine GEROME – Louise REIS à David PERRIN.

Absents : Caroline PIERRAT – Laurent GRAND’HAYE – Stéphane BARETH.

PRÉAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions préparatoires. Commissions des 13 – 15 – 22 mars et 05 avril 2018.

Les Élus sont destinataires des comptes rendus, rapports et supports établis.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
30
mar
2018
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Compte rendu du Conseil Municipal du 29-03-2018

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe  – Martial LECOANET 4° Adjoint.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER – Alain DUVOID  – Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND – Louise REIS Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMS.

Excusés donnant pouvoir : Jean RACINE à Alain DUVOID – Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS – Laurent GRAND’HAYE à Martial LECOANET – Corinne GORNET à Marielle CUNY – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à David PERRIN.

Absents : Caroline PIERRAT – Stéphane BARETH

PRÉAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions qui l’ont précédé et préparé. Les Élus ont été destinataires des éléments d’étude.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
20
fév
2018
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Compte rendu du Conseil Municipal du 15-02-2018

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe  – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER – Alain DUVOID  – Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF  - Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Alain DUVOID.

Excusés donnant pouvoir : Caroline PIERRAT  à Nadine GEROME – Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS – Laurent GRAND’HAYE à Jean RACINE – Corinne GORNET à Marielle CUNY – Louise REIS à David PERRIN.

Absent : Stéphane BARETH

PRÉAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions qui l’ont précédé et préparé. Les Élus ont été destinataires des éléments d’étude.

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
15
déc
2017
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Compte rendu du Conseil Municipal du 14-12-2017

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe  – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER – Alain DUVOID  – Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Benoît DURAND.

Excusés donnant pouvoir : Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS – Stéphane BARETH à Benoît DURAND – Laurent GRAND’HAYE à Marielle CUNY – Corinne GORNET à Alain DUVOID – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à Nadine GEROME.

Absente: Louise REIS.

PRÉAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions qui l’ont précédé et préparé. Les Elus ont été destinataires des éléments d’étude.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
24
oct
2017
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Compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2017

Présents : Nadine GEROME Maire – Marielle CUNY 2° Adjointe – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Alain DUVOID  – Nathalie BONTEMS – Corinne GORNET –  Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Marielle CUNY.

Excusés donnant pouvoir : David PERRIN donne pouvoir à Nadine GEROME – Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS – Stéphane BARETH à Benoît DURAND – Louise REIS à Martial LECOANET – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à Jean RACINE.

Excusés ne donnant pas pouvoir : Martine TROMETER – Laurent GRAND’HAYE

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
18
août
2017
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Compte rendu du Conseil Municipal du 16 août 2017

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Jean Pierre DIEZ  –  Martine TROMETER – Nathalie GORNET – Corinne GORNET – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Martine TROMETER.

Excusés donnant pouvoir : Marielle CUNY 2° Adjointe donne pouvoir à Corinne GORNET – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ à David PERRIN- Stéphane BARETH  à Nadine GEROME – Alain DUVOID à Jean RACINE – Laurent GRANDHAYE à Caroline PIERRAT.

Absentes : Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
12
juil
2017
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Compte rendu du Conseil Municipal du 06 juillet 2017

Présent : Nadine GEROME Maire – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint.

Jean Pierre DIEZ  – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID –  Nathalie GORNET – Corinne GORNET – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Jean RACINE

Excusés donnant pouvoir : David PERRIN 1° Adjoint donne pouvoir à Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Marielle CUNY 2° Adjointe à Corinne GORNET – Caroline PIERRAT 5° à Martial LECOANET – Laurent GRANDHAYE à Benoît DURAND.

Absents : Stéphane BARETH – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS.

PRÉAMBULE

Les éléments constitutifs du Conseil Municipal ont été transmis aux Conseillers Municipaux par Madame le Maire.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |
19
mai
2017
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Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2017

Présents : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Alain DUVOID –  Nathalie GORNET – Corinne GORNET – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Caroline PIERRAT

Excusés donnant pouvoir : Jean Pierre DIEZ donne pouvoir à Nathalie GORNET – Martine TROMETER à Caroline PIERRAT –  Laurent GRANDHAYE à Marielle CUNY – Louise REIS à David PERRIN -

Absents : Stéphane BARETH – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF

PRÉAMBULE

Les éléments constitutifs du Conseil Municipal ont été transmis aux Élus par Madame le Maire le 11 mai 2017.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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Ecrit par admin dans : Comptes rendus |

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