Arches

Conseil Municipal

8 avril 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos

CONVENTION/CONTRAT

• Convention de mise à disposition de salle avec la CAE pour le Relais d’Assistants Maternels
• Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour un service de lecture publique
• Convention CAF Aides aux loisirs
• Convention d’élimination des déchets avec le SICOVAD : redevance spéciale annuelle 2021
• Contrat de maintenance des aires de jeux avec l’APAVE

SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

• Projet Educatif Territorial

MARCHES PUBLICS

• Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et sécurisation au Clos Bénitchamp

FINANCES

• Avenant au lot signalétique du Pôle Socio-Culturel
• Avenant marché de travaux Aneuménil
• Devis forestiers de l’ONF
• Affectation des résultats – délibération rapportée
• Vote de la fiscalité
• Subventions municipales
• Subvention CCAS
• Dotations aux écoles et bourses
• Tarifs municipaux
• Vote du Budget Primitif