Ordre du jour – Conseil Municipal du 8 avril 2021
Conseil Municipal
8 avril 2021
20 h 30
ORDRE DU JOUR
En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos
CONVENTION/CONTRAT
- Convention de mise à disposition de salle avec la CAE pour le Relais d’Assistants Maternels
- Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour un service de lecture publique
- Convention CAF Aides aux loisirs
- Convention d’élimination des déchets avec le SICOVAD : redevance spéciale annuelle 2021
- Contrat de maintenance des aires de jeux avec l’APAVE
SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
- Projet Educatif Territorial
MARCHES PUBLICS
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et sécurisation au Clos Bénitchamp
FINANCES
- Avenant au lot signalétique du Pôle Socio-Culturel
- Avenant marché de travaux Aneuménil
- Devis forestiers de l’ONF
- Affectation des résultats – délibération rapportée
- Vote de la fiscalité
- Subventions municipales
- Subvention CCAS
- Dotations aux écoles et bourses
- Tarifs municipaux
- Vote du Budget Primitif
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