02
Avr
2021

Ordre du jour – Conseil Municipal du 8 avril 2021

Conseil Municipal

8 avril 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos

CONVENTION/CONTRAT

  • Convention de mise à disposition de salle avec la CAE pour le Relais d’Assistants Maternels
  • Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour un service de lecture publique
  • Convention CAF Aides aux loisirs
  • Convention d’élimination des déchets avec le SICOVAD : redevance spéciale annuelle 2021
  • Contrat de maintenance des aires de jeux avec l’APAVE

SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

  • Projet Educatif Territorial

MARCHES PUBLICS

  • Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et sécurisation au Clos Bénitchamp

FINANCES

  • Avenant au lot signalétique du Pôle Socio-Culturel
  • Avenant marché de travaux Aneuménil
  • Devis forestiers de l’ONF
  • Affectation des résultats – délibération rapportée
  • Vote de la fiscalité
  • Subventions municipales
  • Subvention CCAS
  • Dotations aux écoles et bourses
  • Tarifs municipaux
  • Vote du Budget Primitif
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