01
mar
2017
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Le repas des Aînés

Chaque année le Centre Communal d’Action Sociale organise et offre un repas aux Aînés habitants d’Arches âgés de 70 ans et plus.

Les invitations et le menu sont imprimés !

Rendez-vous le dimanche 23 avril à la salle polyvalente !

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01
mar
2017
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Convocation électeurs présidentielles

Décret portant convocation des électeurs pour l’élection du Président de la République :

Décret n° 2017-223 du 24 février 2017

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21
fév
2017
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Permanence sociale

A partir du mois de mars, la permanence sociale avec l’adjointe Caroline PIERRAT aura lieu le 1er samedi de chaque mois de 09 H à 12 H (sans rendez-vous). L’accès se fera directement par l’entrée du CCAS.

Les permanences pour 2017 seront : le 04 mars, le 08 avril, le 06 mai, le 03 juin, le 02 septembre, le 07 octobre, le 04 novembre et le 02 décembre.

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20
fév
2017
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Compte rendu du Conseil Municipal du 16 février 2017

Présents : Nadine GEROME Maire à partir de 21 h – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMS – Corinne GORNET – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMS

Excusés donnant pouvoir : Nadine GEROME à David PERRIN jusqu’à 21 h – Laurent GRANDHAYE à Marielle CUNY – Jean Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS.

Absents : Stéphane BARTEH – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS.

PRÉAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions qui l’ont préparé.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

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20
fév
2017
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08
fév
2017
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Bien trier !

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02
fév
2017
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25
jan
2017
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23
jan
2017
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Mesures d’urgence suite à la pollution de l’air dans le Grand Est

A compter de lundi 23 janvier 2017 en raison de la persistance de l’accumulation des polluants dans l’air et la surémission des poussières en suspension provenant principalement de la combustion du bois et des particules émises par les véhicules, la procédure d’alerte est activée et par arrêtée Monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet des Vosges, prescrit les mesures suivantes :

- la vitesse maximale autorisée sur l’ensemble du réseau routier des Vosges est abaissée de 20km/h pour toutes les catégories d’usagers, sans descendre en dessous de 70 km/h,

- le brûlage des déchets verts à l’air libre est interdit et les éventuelles dérogations pour raisons phytosanitaires ou agronomiques sont suspendues,

- l’écocubage, le brûlage des résidus agricoles et des déchets forestiers sont interdits, sauf raison de sécurité,

- les exploitants des installations classées soumises à autorisation doivent s’assurer du bon fonctionnement des dispositifs de filtration et mettent en œuvre le cas échéant les mesures prévues dans leur arrêté d’exploitation,

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18
jan
2017
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Rétablissement de l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs

La loi du 03 juin 2016 relative à la lutte contre le terrorisme et le décret du 02 novembre 2016 ont rétabli l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs. Le décret est entré en vigueur le 15 janvier 2017.

A partir du 15 janvier :

Un enfant de parents français voyageant à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants :

• Pièce d’identité valide du mineur : carte d’identité ou passeport + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr).

• Photocopie du titre d’identité valide ou périmé depuis moins de 5 ans du parent signataire : carte d’identité ou passeport.

Formulaire CERFA 15646-01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale.

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