Arches

4.1.Reglement.Arches

Modification P.L.U. zone AUbs

Modification P.L.U. zone UB

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 04 FEVRIER 2020 – 20 H 30

Présents –

Nadine GEROME Maire

David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint –

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF

Excusés donnant pouvoir :

Corinne GORNET à Alain DUVOID – Jean.Pierre DIEZ à Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Nathalie BONTEMPS à Jean RACINE – Laurent GRAND’HAYE à Marielle CUNY –

Excusés ne donnant pas pouvoir : Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT.

***

Cette séance reprend les points votés au Conseil Municipal du 22 janvier 2020, à la suite d’une erreur administrative.

MARCHES PUBLICS

Choix du prestataire – lot 13 – Façades

A la majorité (Abstention de J.P DIEZ) le Conseil Municipal DECIDE de retenir la société SARL ZOZIK Père et Fils pour un montant de 27 102.09 € H.T.

CONVENTION

Convention de servitudes avec Enedis

A l’unanimité le Conseil Municipal AUTORISE Mme le Maire à signer la convention de servitude avec Enedis.

TRAVAUX

Extension des réseaux secs – rue des Mazerey – en partenariat avec le SDEV

A l’unanimité, le Conseil Municipal APPROUVE le projet, autorise la réalisation des travaux, versera au SDEV le montant de sa participation.

SYNDICAT

A l’unanimité, le Conseil Municipal VOTE les modifications statutaires du SMIC, ACCEPTE l’adhésion de 3 nouvelles Collectivités.

C.A.E.

A l’unanimité, le Conseil Municipal EMET un avis favorable sur le Programme Local de l’Habitat et AUTORISE Mme le Maire à signer tous documents y relatifs.

PERSONNEL COMMUNAL.

A l’unanimité, le Conseil Municipal MANDATE le Centre de Gestion des Vosges dans le lancement du marché public pour le contrat-groupe d’assurance qui arrive à échéance le 31.12.2020.

A l’unanimité, le Conseil Municipal FERME le poste de Rédacteur Principal de 1° classe – OUVRE le poste d’Adjoint Administratif avec effet au 01.03.2020.

A l’unanimité, le Conseil Municipal PRECISE que le personnel qui assure le service d’astreinte est « le service technique TITULAIRE et STAGIAIRE ».

FINANCES

A l’unanimité, le Conseil Municipal ACTUALISE la délibération n° 2015-68 (régie de recettes forêts) : le régisseur n’est pas assujetti à un cautionnement.

A l’unanimité, le Conseil Municipal ATTRIBUE à titre exceptionnel une bourse scolaire de 40.00 € à l’école élémentaire de Pouxeux pour le séjour scolaire auquel participe une élève domiciliée à Arches.

POINTS SUPPLEMENTAIRES

A l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE l’inscription de deux points supplémentaires.

1° – Avenant pôle socio cultural

2° – Vidéo protection.

Avenant pôle socio culturel

Pendant la réalisation du chantier sont apparus des problèmes de structure de la toiture. L’entreprise attributaire du marché a dû réaliser des travaux supplémentaires (recalage complet de la charpente – reprise du plancher) pour un coût de 4 400 € H.T.

A l’unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE l’avenant correspondant aux travaux dans le lot 3 « charpente couverture ».

Vidéo protection

La Préfecture des Vosges sollicite la Commune dans le projet du « dispositif de contrôle des flux de circulation et les déplacements de personnes. Il cible principalement la délinquance itinérante et ambitionne de lutter contre les infractions pénales -atteintes aux personnes et aux biens-. Le système permet une surveillance H.24 des axes principaux du département ».

A la majorité (CONTRE Marielle Cuny + Laurent Grand’Haye ; ABSTENTION Jean Racine), le Conseil Municipal

• Marque son intérêt DE PRINCIPE pour le projet de vidéo protection au niveau du giratoire
• Dit que ce projet est conditionné aux conditions techniques (fibre optique) et financières à définir.
• Dit que la position définitive de la Commune sera prise lorsque les tenants et aboutissants techniques et financiers seront connus.

INFOS DIVERSES

1. FINANCES

Madame le Maire précise que le Compte Administratif sera voté par la Municipalité actuelle et que le budget 2020 sera voté par la Municipalité mise en place après les élections de mars 2020.

1. COMMISSION DE SECURITE

La Commission de sécurité départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les Etablissements Recevant du Public se déplacera à ARCHES le mardi 11 février à 9 h. Jean RACINE – Martial LECOANET Elus – Pierre CAYATTE Chef de chantier municipal seront de la Commission.

1. COURRIER DE Mr DIEZ

Absent excusé, le Conseiller Municipal J.P Diez demande que soit lue sa note sur l’absence et la présence des Elus aux séances du Conseil Municipal. Lecture a été donnée par Mme le Maire.

La séance est levée à 21 H

L’Union Nationale des Combattants d’Arches-Pouxeux-Jarménil est présidée par Lucien BERNEZ.

Au cours de l’assemblée générale qui vient de se tenir, Nadine GEROME Maire s’est vu décerner la Médaille du Mérite de l’UNC à l’échelon OR par le Président Départemental Oswald CALEGARI qui lui a offert en même temps son insigne personnel de l’association patriotique !

Cette distinction a été voulue par la Commission d’attribution pour l’action de militante de N. GEROME au sein de l’Association et notamment pour les propos de respect, de dignité et d’estime tenus lors de chaque cérémonie patriotique.

« C’est un honneur, un privilège et une fierté… je me sens Compagnon d’Armes de tous ces combattants qui ont œuvré pour notre liberté » précise Madame le Maire.

En assemblée générale extraordinaire de novembre 2019, le président Christian Rocchi annonçait la démission de l’ensemble des Membres du Bureau et l’éventuelle dissolution de l’Amicale des Anciens FFI et Résistants du Maquis du Haut du Bois.

Les nombreux Maires concernés par « le Maquis » avaient préalablement exprimé le maintien de l’Amicale et la poursuite du Devoir de Mémoire ainsi que le respect dû à ce site de l’Histoire locale.

Réunis autour d’André Jacquemin, les Maires et plusieurs référents communaux ont confirmé leur volonté de continuer à honorer la mémoire des combattants du Maquis.

Un nouveau Bureau a donc été mis en place.

André Jacquemin (Eloyes) est élu Président. Il est secondé par Gérard Vauchel (Tendon).

Nadine Gérôme (Arches) devient Secrétaire, secondée par Daniel Lagarde (La Baffe).

Régis Blaevoet (Raon aux Bois) est Trésorier, secondé par Philippe Leroy (Pouxeux).

Ils sont entourés de plusieurs Membres provenant des nombreuses Communes qui veulent maintenir « le Maquis » : Eloyes Arches Archettes Pouxeux Jarménil La Baffe Cleurie Cheniménil Docelles Faucompierre Raon.aux.Bois Tendon St Etienne les Remiremont Xamontarupt.

La nouvelle appellation est « l’Amicale du Maquis du Haut du Bois », dont le siège est fixé à la Mairie d’Eloyes et dont le but essentiel réside dans le Devoir de Mémoire.

Affiche Contrat de Santé

Questionnaire CLS_V6