Arches

La Mairie est ouverte au public le :

- Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,

- Mardi et jeudi  de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,

- Vendredi matin de 9h00 à 12h00.

4.1.Reglement.Arches

Modification P.L.U. zone AUbs

Modification P.L.U. zone UB

Le soleil était présent dimanche, ainsi qu’un public conquis par les récits de voyages de nos 2 acteurs, Rat et Crapaud…

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHE DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 25 JUIN 2020 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 2° Adjoint – RACINE Jean, 3° Adjoint – DIEUDONNE Claude, 4° Adjoint

Mmes et Mrs GEROME Nadine, BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine, VALENTIN Angélique, CLAUDE Frédéric, FREY Sidonie, ROUX-MARCHAND Thomas, BONATO Astrid, LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : M. Frédéric CLAUDE.

Excusés donnant pouvoir : M. DUVOID Alain à M. PERRIN David, Mme REIS Louise à Mme FREY Sidonie.

Excusé sans pouvoir : LECOANET Martial.

ORDRE DU JOUR

ELECTIONS

- Election des Adjoints – Délibération modificative

Lors du Conseil Municipal du 26 mai dernier, le Conseil Municipal a procédé à l’élection des adjoints. La liste THIRIAT Jean-Claude n’étant pas alternativement composée d’un candidat de chaque sexe, à l’unanimité le Conseil Municipal  vote la liste présentée par Mr Jean-Claude THIRIAT comme suit :

-          1er Adjoint : Mr Jean-Claude THIRIAT

-          2° Adjoint : Mme Anne CASCALES

-          3° Adjoint : Mr Jean RACINE

-          4° Adjoint : Mme Claude DIEUDONNE

-          5° Adjoint : Mr Martial LECOANET

Le Conseil Municipal rapporte la délibération n°2020-34.

- Elections des délégués communaux

À la suite des élections municipales du 15 mars 2020, il convient de désigner des délégués pour représenter la Commune dans les différentes institutions intercommunales qui la concerne. Le Conseil Municipal a procédé, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection de ces délégués.

-          Délégué du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale (SMIC)

A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne M. David PERRIN délégué communal et transmet cette délibération au SMIC.

-          Délégué du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV)

A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne M. David PERRIN délégué communal et transmet cette délibération au SDEV.

-          Délégué de l’Association des Communes Forestières

A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne M. Jean RACINE délégué communal et transmet cette délibération à l’Association des Communes Forestières.

- Election des Membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

M. le Maire fait part du rôle et du fonctionnement du CCAS. Il est composé de membres élus et les membres extérieurs non élus au sein du conseil Municipal. Les membres issus du Conseil Municipal sont élus au scrutin de liste et le vote est secret.

Mme Claude DIEUDONNE a déposé la liste suivante :

• Claude DIEUDONNE
• Catherine REMY
• Astrid BONATO
• Angélique VALENTIN

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Fixe à 8 membres la composition du Conseil d’Administration du CCAS,
• Proclame les membres de la liste présentée par Mme Claude DIEUDONNE élus du CCAS.

- Correspondant défense

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de désigner un correspondant défense. Il sera un relais entre les Citoyens et les Autorités, notamment sur les questions de défense, de devoir de mémoire, de reconnaissance et de solidarité liés à l’histoire du pays.

A l’unanimité, le Conseil Municipal désigne M. Jean-Claude THIRIAT comme Correspondant Défense.

COMMISSIONS – Les points ont été débattus en Commission des Finances des 18 et 23 juin

Le Conseil Municipal peut former au cours de chaque séance des Commissions chargées d’étudier les questions soumises au Conseil Municipal. Elles font des propositions mais ne prennent pas de décisions.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Décide de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour la désignation des membres de chaque Commission,
• Fixe les Commissions Communales suivantes :

• FINANCES : Jean-Claude THIRIAT, Frédéric CLAUDE, Nadine GEROME, Sidonie FREY.
• TRAVAUX – VOIRIE ET SECURITE ROUTIERE : Jean-Claude THIRIAT, Fabrice BARGEOT, Martial LECOANET, Nadine GEROME, Jean BOILEAU, Angélique VALENTIN.
• URBANISME, HABITAT ET CADRE DE VIE : Nadine GEROME, Louise REIS, Jean BOILEAU.
• CULTURE – ANIMATION – FETES ET CEREMONIES – MONDE ASSOCIATIF : Anne CASCALES, Jean RACINE, Mathieu GEORGES, Sidonie FREY, Astrid BONATO, Nadine GEROME, Marie-Elodie LAMBERT SCHAL.
• TRANSITION ENERGETIQUE : Sidonie FREY, Thomas ROUX-MARCHAND, Catherine REMY, Matthieu GEORGES.
• FORETS : Jean RACINE, Fabrice BARGEOT, Thomas ROUX-MARCHAND.
• REVISION DE LA LISTE ELECTORALE : Fabrice BARGEOT, Claude DIEUDONNE, Louise REIS.
• ECOLES – JEUNESSE ET SPORTS : Martial LECOANET, Astrid BONATO, Louise REIS.
• APPEL D’OFFRES : Membres titulaires : Jean-Claude THIRIAT, Frédéric CLAUDE, Jean RACINE.

Membres suppléants : Sidonie FREY, Nadine GEROME, Marie-Elodie LAMBERT SCHAL.

• COMMUNICATION : Nadine GEROME, Marie-Elodie LAMBERT SCHAL, Matthieu GEORGES.

CONVENTIONS – Les points ont été débattus en Commission des Finances des 18 et 23 juin

- Convention d’adhésion au service d’archivage itinérant

Dans la poursuite des efforts engagés par la Commune, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Approuve la convention du Centre de Gestion des Vosges,
• Prend note du prix de la prestation 235€ jour/homme,
• Autorise Mr le Maire à signer la convention à intervenir.

- Convention avec la Compagnie des Jolies Mômes

A la suite de la demande de la Compagnie des Jolies Mômes concernant la mise à disposition de locaux pour leur stage destiné aux enfants de 8 à 10 ans « En voiture Simone », prévue du 20 au 24 juillet, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

-          Décide de conclure la convention de mise à disposition de l’Espace Associatif et de la salle polyvalente du 20 au 24 juillet 2020,

-          Autorise Mr le Maire à signer la convention à intervenir.

MARCHES PUBLICS – Les points ont été débattus en Commission des Finances des 18 et 23 juin

- Délibération modificative – Avenant 1 du lot n°5 – Pôle Socio-Culturel

Vu la nécessité de rectifier la délibération sur laquelle le montant initial du marché a été noté à 41 575,00 € au lieu de 42 208,44 €, soit un écart de 633,44 € comparativement à la proposition faite par l’entreprise, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Dit que le marché du lot n° 5 est porté de 42 208,44 € HT à 48 285,04 € HT suite à l’avenant n°1, soit une plus-value de 6 076,60 € HT équivalant à une augmentation de 14,40 % du marché initial,
• Rapporte la délibération n°2019-88.

- Avenant n°5 du lot n°3 – Pôle Socio-Culturel

Après explications et justifications données, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Dit que le marché du lot n° 3 est porté de 164 168,76 € HT à 165 818,76 € HT suite à l’avenant n°5, équivalant à une augmentation de 9,89 % du marché initial,
• Autorise Mr le Maire à signer tout document relatif à cet avenant.

FINANCES – Les points ont été débattus en Commission des Finances des 18 et 23 juin

- Loyers de juin des magasins Proxi et La Cave aux Saveurs

A la suite du confinement et pour soutenir le développement économique et les commerces Proxi et La Cave aux Saveurs, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide que le loyer du mois de juin est annulé pour ces deux magasins.

- Fiscalité

A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe comme suit les taux des taxes locales :

• Taxe d’habitation                                                     7.99 %
• Taxe foncière sur le bâti                                        10.66 %
• Taxe foncière sur le non bâti                                 17.80 %

- Subventions municipales 2020

A la majorité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les subventions aux associations figurant en annexe.

- Dotations aux écoles et aux bourses

A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs figurant en annexe.

- Subvention Centre Communal d’Action Sociale

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote une subvention de 13 700 € au CCAS.

- Tarifs municipaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs, qui restent inchangés, figurant en annexe.

- Budget primitif 2020

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le budget primitif suivant :

• Fonctionnement Dépenses     3 663 773,02 €
• Fonctionnement Recettes      3 663 773,02 €
• Investissement Dépenses       2 690 411,84 €
• Investissement Recettes         2 690 411,84 €

La séance est levée à 21 H 15

Suivent les signatures.

Annexes :

- Subventions municipales

- Dotations

- Tarifs municipaux

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SÉANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 MAI 2020 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – RACINE Jean, 2° Adjoint – LECOANET Martial, 3° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 4° Adjoint – DIEUDONNE Claude, 5° Adjoint

Mmes et Mrs GEROME Nadine, BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine,

VALENTIN Angélique, CLAUDE Frédéric, FREY Sidonie, ROUX-MARCHAND Thomas,

BONATO Astrid, LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, REIS Louise, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Astrid BONATO.

Excusés donnant pouvoir :

Alain DUVOID à David PERRIN.

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Nadine GEROME, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités installés dans leurs fonctions.

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Madame Claude DIEUDONNÉ, a pris la présidence de l’assemblée. Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré dix-neuf conseillers présents et constaté que la condition de quorum était remplie.

ORDRE DU JOUR

Election du Maire

Après la lecture de la charte de l’élu, les membres du Conseil Municipal ont procédé à l’élection du Maire.

A l’unanimité, David PERRIN a été élu Maire de la Commune. Ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé Maire et immédiatement installé.

Détermination du nombre d’adjoints

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide la création de cinq postes d’Adjoints.

Election des Adjoints

Le Conseil Municipal a procédé à l’élection des adjoints. La liste THIRIAT Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoints au Maire et immédiatement installés comme suit :

-          1er Adjoint : Mr Jean-Claude THIRIAT

-          2° Adjoint : Mr Jean RACINE

-          3° Adjoint : Mr Martial LECOANET

-          4° Adjoint : Mme Anne CASCALES

-          5° Adjoint : Mme Claude DIEUDONNE

Délégations du Maire – Marchés Publics

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Décide de limiter la délégation du Maire.
• Charge Monsieur le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords-cadres :

• Dit que le Maire rendra compte de ses décisions au Conseil Municipal
• Dit que les compétences déléguées par le Conseil Municipal pourront faire l’objet de l’intervention du Premier Adjoint en cas d’empêchement du Maire.

Délégation du Maire

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de donner délégation à Monsieur le Maire pendant la durée de son mandat pour :

• Passer les contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistre y afférentes
• Prononcer la délivrance et la reprise de concessions dans les cimetières
• Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €
• Intenter au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées contre elle, dans quelque domaine que ce soit
• Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de la franchise du contrat d’assurance Flotte Automobile
• Exercer, au nom de la Commune et dans les conditions fixées par la délibération du 29/04/2008, le droit de préemption défini par l’article L 214-1 du Code de l’Urbanisme
• Autoriser, au nom de la Commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre (Association des Communes forestières, Association des Maires des Vosges, Association pour la liaison de la Lorraine et du nord Franc-Comtois au TGV Rhin Rhône Méditerranée).
• Dit que le Maire rendra compte de ses décisions au Conseil Municipal
• Dit que les compétences déléguées par le Conseil Municipal pourront faire l’objet de l’intervention du Premier Adjoint en cas d’empêchement du Maire.

Indemnités des élus

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote les taux suivants :

• Maire

49,6 % de l’indice terminal 1027 de la fonction publique territoriale

• Les 1^er, 2^e,3^e,4^e et 5^e Adjoints

17,8 % de l’indice terminal 1027 de la Fonction Publique Territoriale

• Conseiller municipal avec délégation

6 % de l’indice terminal 1027 de la Fonction Publique Territoriale

La séance est levée à 21 H 20

Suivent les signatures.