Arches

Mardi 18 juin 2019 :  Commémoration de l’Appel du Général de Gaulle.

- 18h30 au Monument aux Morts à ARCHETTES.

- 18h45 au Monument aux Morts à ARCHES.

L’entreprise COLAS diligentée par la Commune est actuellement sur le territoire !

Elle réalise le programme routier pour 191 000 € TTC.

Sont concernés les sites suivants :

• Rue de la Colombière, rue des Fallières : reprises et purges ponctuelles, pose d’un revêtement bi-couche.
• Voie Communale n° 2 : route de Laménil et intérieur du quartier : reprises ponctuelles, « point à temps », poutres de rives selon nécessité, reprise en bi-couche après réfection.
• Chemin des Prés Français : « point à temps » côté Arches
• Grilles avaloirs qui le nécessitent sur le territoire : rue d’Epinal « La fontaine Gauche », allée des Acacias avec reprise d’enrobé.
• Chemin des Sources : création de bordures pour éviter l’écoulement des eaux pluviales dans les propriétés privées.
• Rue de Rebeaumont : réalisation d’un enduit bicouche avec reprise ponctuelle sur toute la longueur.
• Chemin des Aranies : pose d’un ralentisseur.

La signalétique mise en place doit être respectée.

HOMMAGE AUX VICTIMES DE LA GUERRE D’INDOCHINE

SAMEDI 8 JUIN 2019

18 h 30 Monument aux Morts d’Arches

18 h 45 Monument aux Morts d’Archettes

Les populations sont invitées à se rassembler autour du Monde des Combattants.

AFFICHE INVITATION ANCIEN FETE DE LA MUSIQUE

La rue de Hadol est fermée depuis le carrefour « rue du Château/rue du Pont des Nauves

Arrêté Départemental n° 2019. 101. DRP. SIR

Réservez votre dimanche 9 JUIN !

FETE FORAINE : parkings « rue de la Mairie/rue de la Colombière »

FOIRE AUX TARTELETTES : rue de Hadol, rue de la Colombière

VIDE GRENIERS : rue de la Colombière, rue des Fallières.

PRESENCE DES SANS PISTONS          

ON COMPTE SUR VOUS !

Tradition respectée : Nadine GEROME Maire a invité les Mamans qui ont mis un enfant au Monde !

Mahina – Bianca – Myléna – Victor – Oscar – Iloé – Elya – Alban – Célestion – Rose – Orlanne – Célian – Tobias – Axel – Elisio – Thiméo – Valentine… 17 nouveau-nés sont arrivés depuis la fête des Mères de 2018.

Les Mamans qui ont répondu à l’invitation ont eu le plaisir de recevoir la rose de circonstance, un mini-livre pour bébé et une superbe composition culinaire fabriquée dans l’usine locale : SITPA NESTLE.

FELICITATIONS !

Kermesse de l’école d’Arches Dimanche 02 juin 2019

Pour voter, il est nécessaire d’être inscrit sur les listes électorales du bureau de vote où on se présente et de justifier de son identité. La présentation de la carte électorale est conseillée.

Les pièces acceptées pour justifier de son identité au moment du vote (Arrêté du 16 novembre 2018 entrant en vigueur le 1^er janvier 2019) sont les suivantes :

• Carte nationale d’identité ;
• Passeport ;
• Carte d’identité de parlementaire avec photographie, délivrée par le président d’une assemblée parlementaire ;
• Carte d’identité d’élu local avec photographie, délivrée par le représentant de l’Etat ;
• Carte vitale avec photographie ;
• Carte du combattant avec photographie, délivrée par l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
• Carte d’invalidité ou carte de mobilité inclusion avec photographie ;
• Carte d’identité de fonctionnaire de l’Etat avec photographie ;
• Carte d’identité ou carte de circulation avec photographie, délivrée par les autorités militaires ;
• Permis de conduire sécurisé conforme au format « Union Européenne » ;
• Permis de chasser avec photographie, délivré par l’Office de la Chasse et de la Faune Sauvage ;
• Récépissé valant justification de l’identité, délivré en échange des pièces d’identité en cas de contrôle judiciaire, en application de l’article L. 224-1 du Code de la Sécurité Intérieure ;

Ces titres doivent être en cours de validité, à l’exception de la carte nationale d’identité et du passeport qui peuvent être présentés en cours de validité ou périmés depuis moins de cinq ans.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 MAI 2019 – 20 H 30

Présents –

Nadine GEROME Maire

David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Corinne GORNET 5° Adjoint.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Martine TROMETER – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMPS – Benoît DURAND – Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMPS.

Excusé donnant pouvoir :

Laurent GRAND’HAYE à Marielle CUNY

Absents : Jean-Pierre DIEZ – Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Louise REIS.

PREAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des documents explicatifs qui ont été envoyés préalablement aux Elus.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

TRAVAUX

• Avenants au Pôle Socio Culturel

Après explications et justifications données,

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte les avenants ci-après

-          AVENANT d’un montant de 7 827.89 € au lot n° 3 Charpente couverture.

Marché porté à 158 728.76 € H.T.

-          AVENANT d’un montant de 4 603.00 E au lot n° 2 Gros œuvre VRD

Marché porté à 68 806.15 € H.T.

TRAVAUX

• Renforcement du réseau électrique

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation des travaux (sous réserve de l’octroi d’une subvention) de renforcement de réseau rue de la Gare pour un montant de 31 157.54 € H.T. à la charge du Syndicat Départemental d’Electricité maître d’ouvrage.

Précision est apportée qu’aucune participation financière ne sera demandée à la Commune.

PERSONNEL COMMUNAL

• Jobs d’été

A l’unanimité, le Conseil Municipal reconduit la formule des jobs d’été pour permettre le bon fonctionnement des services pendant la période estivale et la prise de congés des Agents.

-          Réservés aux étudiant majeurs domiciliés à Arches qui poursuivront leurs études à la rentrée 2019-2020 et qui n’ont pas déjà été retenus dans cet emploi.

-          Affectation aux Services Techniques.

-          Mise en place de 4 postes dits « besoins occasionnels ».

Mme le Maire charge Mrs David PERRIN (1° Adjoint) et Cyril PAVOZ (Directeur) de procéder au choix des candidats.

PERSONNEL COMMUNAL

• Ouverture d’un poste

A l’unanimité, le Conseil Municipal ouvre un poste d’Adjoint Technique dans la suite du départ (retraite) d’un Adjoint Technique Principal de 2° classe.

URBANISME

• Secteur d’Information sur les Sols

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de porter à la connaissance du public les éléments relatifs aux SIS fixés par l’Arrêté Préfectoral du 21.01.2019 (affichage + site internet) ; décide d’annexer ledit Arrêté au document d’urbanisme en vigueur, soit le PLU ; autorise Mme le Maire à transmettre au service urbanisme de la CAE les documents concernant les SIS.

Précision est apportée que les SIS concernés sont l’ex-site CASCO et le site VIB.

JURY d’ASSISE

• Tirage au sort

Selon les dispositions relatives au Jury d’Assise déterminées par courrier préfectoral du 10 avril 2019, il est procédé publiquement au tirage au sort d’un nombre de jurés triple de celui fixé par Arrêté.

Sont tirés au sort sur la liste électorale :

-          MELINE Jean-Philippe – MORIN Armelle – GALMICHE Francis.

Précision est apportée que ce tirage ne constitue que le stade préparatoire de la procédure de désignation des jurés et que la liste définitive sera établie dans les conditions prévues aux art. 262 et suivants du Code de procédure pénale.

POINT SUPPLEMENTAIRE

A l’unanimité le Conseil Municipal accepte l’avenant à la convention de partenariat avec la Compagnie des Jolies Mômes d’un montant de 99 €.

INFOS

• Prochaine séance du Conseil Municipal : jeudi 27 juin 2019 – 20 h 30.
• Licence IV de « la Garde de Dieu » vendue à COLMAR. Fermeture de l’activité. Il reste une Licence IV : Le Point Central dont l’activité a été reprise.
• Elections : chaque électeur doit obligatoirement présenter sa NOUVELLE carte d’électeur et sa carte d’identité. C’est la réglementation.
• La kermesse de l’Association des Parents d’Elèves est reportée au 2 JUIN.
• La rue de Hadol annoncée fermée concerne des travaux engagés par le Département.
• Dans le public Mr Francis Jacquemin pose question en matière de « relevé des compteurs d’eau ». REPONSE : la démarche est en cours ; le retard ne se répercutera pas sur le paiement des factures dont les délais seront reportés.

La séance est levée à 21 H 45