01
Avr
2021
0
05
Juin
2020
0

Horaires d’ouverture de la Mairie et de la Médiathèque

La Mairie est ouverte au public le :

– Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,

– Mardi et jeudi  de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,

– Vendredi matin de 9h00 à 12h00.

En raison du couvre-feu instauré par la préfecture, les horaires d’ouverture provisoires de votre médiathèque sont les suivants :

Mardi : 16h – 18h00

Mercredi : 10h – 12h / 14h – 18h

Vendredi : 16h – 18h45

Samedi : 9h30 – 12h

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11
Avr
2019
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23
Nov
2015
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Sécurité hivernale !

En période hivernale, il appartiendra aux riverains de balayer et ôter le neige devant leur maison, et sur 1.50 m correspondant au passage des piétons à partir du mur ou de la clôture de la propriété. Chacun enlèvera le verglas devant chez lui.

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16
Avr
2021
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15
Avr
2021
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LE REPAS DES AINES A DOMICILE : UNE RÉUSSITE !

Les conditions sanitaires ne permettaient pas (cette année encore) l’accueil des Aînés à la salle des fêtes pour le repas annuel offert par la Municipalité. C’est toujours le 1° dimanche après Pâques.

Qu’à cela ne tienne… David PERRIN Maire a pris la décision d’un repas à domicile ! Une première !

Claude DIEUDONNE Adjointe aux affaires sociales a pris les choses en main, secondée par les bénévoles disponibles. Ce sont alors 214 repas qui ont été livrés chez les Aînés qui ont véritablement apprécié l’initiative et se sont absolument régalés du menu proposé ! Les félicitations remerciements encouragements concluaient l’opération après une bonne digestion !

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09
Avr
2021
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril 2021

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 avril 2021 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne 2° Adjoint– RACINE Jean, 3° Adjoint – DIEUDONNÉ Claude, 4° Adjoint

Mmes et Mrs Mmes et Mrs GEROME Nadine, M. BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine, CLAUDE Frédéric, ROUX-MARCHAND Thomas, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Mme REMY Catherine.

Excusée donnant pouvoir : Mme VALENTIN Angélique à CLAUDE Frédéric, Mme REIS Louise à David PERRIN, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie à Jean RACINE

Excusés sans pouvoir : M. LECOANET Martial ; Mme FREY Sidonie, Mme BONATO Astrid.

La séance s’est tenue à huis clos.

ORDRE DU JOUR

CONVENTIONS/CONTRATS

– Conventions de mise à disposition de salle avec la CAE pour le Relais d’Assistants Maternels

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition d’une salle à raison d’une matinée par mois à l’Hêtraie et à l’Espace Associatif.

– Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour un service de lecture publique

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de service de lecture publique entre Conseil Départemental et la Commune, pour une durée de trois ans renouvelable tacitement.

– Convention CAF Aides aux loisirs

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre la Commune et la CAF fixant les engagements réciproques entre les signataires et définissant les modalités de versement de l’aide apportée par la CAF des Vosges, valable jusqu’au 31 janvier 2022.

– Convention d’élimination des déchets avec le SICOVAD : redevance spéciale annuelle 2021

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre la Commune et le SICOVAD pour le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés des professionnels produisant plus de 1 100 litres de déchets par semaine.

– Contrat de maintenance des aires de jeux avec l’APAVE

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat à intervenir entre la Commune et la société APAVE pour la vérification des aires de jeux pour la somme de 270,00 € HT et la vérification biennale des équipements sportifs de la Commune pour un montant de 400,00€ HT.

SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

– Projet Educatif Territorial

Monsieur le Maire expose le projet Educatif Territorial, qui propose à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l’école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le projet Educatif Territorial, à courir sur 3 ans.

MARCHES PUBLICS

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et sécurisation au Clos Bénitchamp

Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement et de sécurisation du Clos Bénitchamp.

Après consultation réglementaire et exposé de Monsieur le Maire, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de retenir la société ACERE GROUPE sise 312 rue d’Epinal à Dogneville pour un montant de 15 740,00 € HT.

FINANCES Les points ont été débattus en Commission des Finances des 09 et 25 mars

– Avenant au lot signalétique du Pôle Socio-Culturel

Vu la nécessité de modifier le cahier des charges d’origine afin d’ajouter les plans d’évacuation et d’intervention pour un montant de 875,40 € HT, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

  • Dit que le marché du lot Signalétique est porté de 17 039,04 € HT à 17 914,44 € HT suite à l’avenant n°1, équivalant à une augmentation de 5,14 % du marché initial,
  • Autorise Mr le Maire à signer tout document relatif à cet avenant.

– Avenant marché de travaux Aneuménil

Vu la nécessité de réaliser un garde-corps, des plinthes et habillage trémie de la première volée d’escaliers pour un montant de 849,00 € HT, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

  • Dit que le marché du lot n°4 est porté de 6 965,40 € HT à 7 814,40 € HT suite à l’avenant n°2, équivalant à une augmentation de 59,82 % du marché initial,
  • Autorise Mr le Maire à signer tout document relatif à cet avenant.

– Devis forestiers de l’ONF

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le programme d’actions en forêts pour l’exercice 2021.

D’un montant de 53 697,76 € H.T. il englobe des travaux sylvicoles, de cloisonnement ; de la plantation et de la régénération ; des travaux de protection contre les dégâts de gibier ; des travaux d’infrastructure, de la signalétique et de la maintenance parcellaire.

– Affectations des résultats

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

  • Annule et remplace la délibération n°2021-21 du 25 février 2021 suite à une erreur matérielle,
  • Décide d’affecter le résultat selon le tableau suivant :

– Vote de la fiscalité

A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe les taux des taxes locales comme suit :

  • Taxe d’habitation                                                     7.99 %
  • Taxe foncière sur le bâti                                        36.31 %
  • Taxe foncière sur le non bâti                                 17.80 %

– Subventions municipales 2020

A la majorité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les subventions aux associations figurant en annexe.

– Subvention Centre Communal d’Action Sociale

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote une subvention de 12 500 € au CCAS.

– Dotations aux écoles et aux bourses

A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs figurant en annexe.

– Tarifs municipaux

A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs, qui restent inchangés, figurant en annexe.

– Vote du Budget Primitif

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le budget primitif suivant :

– Fonctionnement Dépenses……………………………………… 3 685 681,47 €

– Fonctionnement Recettes……………………………………….. 3 685 681,47 €

– Investissement Dépenses……………………………………….. 2 746 666,20 €

– Investissement Recettes…………………………………………. 2 746 666,20 €

La séance est levée à 21 H 45

Suivent les signatures.

Ecrit par admin dans : Conseil municipal |
06
Avr
2021
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03
Avr
2021
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Ouverture médiathèque

Nous vous informons que votre médiathèque reste ouverte pendant toute la durée du confinement. Nous vous attendons, dans le respect des règles sanitaires, aux horaires suivants :

Mardi : 16h-18h

Mercredi : 10h-12h / 14h-18h

Vendredi : 16h-18h45

Samedi : 9h30-12h

Nous vous informons également que votre portail de bibliothèque est de nouveau accessible à l’adresse suivante https://arches.bibenligne.fr/

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02
Avr
2021
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Ordre du jour – Conseil Municipal du 8 avril 2021

Conseil Municipal

8 avril 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos

CONVENTION/CONTRAT

  • Convention de mise à disposition de salle avec la CAE pour le Relais d’Assistants Maternels
  • Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour un service de lecture publique
  • Convention CAF Aides aux loisirs
  • Convention d’élimination des déchets avec le SICOVAD : redevance spéciale annuelle 2021
  • Contrat de maintenance des aires de jeux avec l’APAVE

SCOLAIRE – PERISCOLAIRE

  • Projet Educatif Territorial

MARCHES PUBLICS

  • Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et sécurisation au Clos Bénitchamp

FINANCES

  • Avenant au lot signalétique du Pôle Socio-Culturel
  • Avenant marché de travaux Aneuménil
  • Devis forestiers de l’ONF
  • Affectation des résultats – délibération rapportée
  • Vote de la fiscalité
  • Subventions municipales
  • Subvention CCAS
  • Dotations aux écoles et bourses
  • Tarifs municipaux
  • Vote du Budget Primitif
Ecrit par admin dans : Conseil municipal,Non classé |
01
Avr
2021
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SICOVAD : Modification des jour et heure de collecte

Suite à une réorganisation de ses tournées ramassage des déchets ménagers, à compter du 12 avril 2021, la collecte des ordures ménagères se fera le :

mercredi à partir de 18h00.

Ecrit par admin dans : Non classé |
26
Mar
2021
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Menu du 29 mars au 02 avril 2021

Ecrit par admin dans : Ecoles |
19
Mar
2021
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