Plus que l’or et le diamant… ce sont leurs noces de platine que Simonne et Vital BONATO viennent de célébrer ce samedi 20 avril 2019 !
« Au nom de la loi, nous vous déclarons unis par le mariage ! ».
Forts de leur 70 ans de vie commune, c’est en présence de leur belle descendance qu’ils ont réitéré le « OUI » de circonstance devant Madame le Maire Nadine GEROME et l’Adjointe Corinne GORNET.
Sincères félicitations !
Le Conseil Municipal n’augmente pas la fiscalité.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2019 – 20 H 30
Présents –
Nadine GEROME Maire
David PERRIN 1° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint.
Martine TROMETER – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMPS – Benoît DURAND – Sylvia COLOMBIANO SCREPFF Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMPS.
Excusés donnant pouvoir :
Marielle CUNY à Alain DUVOID – Corinne GORNET à Jean RACINE – Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMPS – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ à David PERRIN – Laurent GRAND’HAYE à Martial LECOANET – Louise REIS à Nadine GEROME.
Excusés ne donnant pas pouvoir : Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT.
PREAMBULE
Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions qui l’ont préparé. Commissions préparatoires des 28 mars, 04 avril, 09 avril 2019.
« Le vote du budget est un acte important ! Il engage la Commune dans son développement, son confort, sa sécurité, ses besoins… pour tendre vers « un monde meilleur », c’est-à-dire vers un territoire encore plus attractif au seul bien être des habitants, donc au service de l’intérêt général ; une action majeure a été voulue : ne pas augmenter la fiscalité. Le budget proposé s’articule autour de ce postulat ».
POINTS INSCRITS à l’ordre du jour
TRAVAUX
Mission supplémentaire maître d’œuvre. Pôle socio culturel
Ce point est retiré de l’ordre du jour. Les éléments sont incomplets. Le sujet sera inscrit à une prochaine séance du Conseil Municipal.
FINANCES
Opération immobilière rue du Pâquis
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la demande du riverain Mr Denis Mygardon et lui vend au tarif de 5.00 €/m2 une partie du domaine public qui fait angle au droit de sa propriété.
La procédure administrative est engagée aux frais du demandeur.
FINANCES
Taux de la fiscalité 2019
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote les taux comme suit :
Taxe d’habitation 7.99 %
Taxe foncière sur le bâti 10.66 %
Taxe foncière sur le non bâti 17.80 %
FINANCES
Tarifs –
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs figurant en annexe.
A NOTER
FINANCES
Subventions municipales
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les subventions figurant en annexe.
Abstention dans le débat et dans le vote de Jean Racine et Corinne Gornet respectivement Membres du CAPCS et du Tennis-Club bénéficiaires de subvention.
A NOTER
FINANCES
Contingents et participations
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et prend connaissance des participations et contingents figurant en annexe.
FINANCES
Budget primitif 2019
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les budgets dont la présentation consolidée figure en annexe.
FINANCES
Note de présentation du budget primitif 2019
Il est donné lecture de la « note de présentation » selon la trame réglementaire et obligatoire. Elle figure en annexe.
Réuni en séance ordinaire le 11 avril écoulé, le Conseil Municipal a décidé de ne pas augmenter la fiscalité… qui n’a donc pas bougé depuis plusieurs années !
« Le vote du budget est un acte important ! Il engage la Commune dans son développement, son confort, sa sécurité, ses besoins… pour tendre vers « un monde meilleur », c’est-à-dire vers un territoire encore plus attractif au seul bien être des habitants, donc au service de l’intérêt général ; une action majeure a été voulue : ne pas augmenter la fiscalité. Le budget proposé s’articule autour de ce postulat ». Dira le Maire Nadine GEROME.
FINANCES
Taux de la fiscalité 2019
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote les taux comme suit :
Taxe d’habitation 7.99 %
Taxe foncière sur le bâti 10.66 %
Taxe foncière sur le non bâti 17.80 %
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 11 AVRIL 2019
20 h 30
ORDRE DU JOUR
Travaux
* Mission supplémentaire Maîtrise d’œuvre – Pôle Socio-Culturel
Finances
* Opération immobilière – rue du Pâquis
* Taux de fiscalité 2019
* Subventions municipales
* Tarifs
* Contingent et participation
* Vote du Budget Primitif – Commune et Eau
Les Champs Golot ont jeté l’ancre dans le port archéen !
Les moussaillons à l’imagination débordante étaient au rendez-vous !
Organisateur : la Municipalité.
Capitaine du port : Jean RACINE.
Le printemps peut dorénavant fleurir !
L’usage des tondeuses à gazon ou autres matériels motorisés de jardinage ou d’entretien d’espaces verts est autorisé :
- les jours ouvrables : de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures 30 à 19 heures 30 ;
-les samedis de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures ;
-les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.
… Tissus, papiers, patchwork, aquarelle…
C’est un savant mariage qui est présenté dans la salle du Conseil Municipal !
L’art se passe de langage : il suffit juste de venir admirer !
Organisateur : CAPSC
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