Arches

Suite à une réorganisation de ses tournées ramassage des déchets ménagers, à compter du 12 avril 2021, la collecte des ordures ménagères se fera le :

mercredi à partir de 18h00.

La Mairie est ouverte au public le :

– Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,

– Mardi et jeudi  de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,

– Vendredi matin de 9h00 à 12h00.

La Médiathèque est ouverte au public le :

– Mardi de 16h00 à 18h00,

– Mercredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00,

– Vendredi de 16h00 à 19h00,

– Samedi de 9h30 à 12h00.

4.1.Règlement.Arches

Modification P.L.U. zone AUbs

Modification P.L.U. zone UB

Conseil Municipal

02 décembre 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

PERSONNEL COMMUNAL

• Convention de prestations de service Pôle Carrières

FINANCES

• Convention du Compte Financier Unique
• Non assujettissement à la TVA
• Dossier de demande de subvention au titre de la DETR

ACTIVITE ECONOMIQUE

• Autorisation d’ouverture dominicale des commerces

MUNICIPALITE

• Remplacement d’un adjoint

La médiathèque accueille, jusqu’au 15 décembre, une exposition de sculptures de l’artiste nancéienne Géraldine MILANESE. Venez découvrir ses sculptures en fil de fer sur le thème de l’enfance, ainsi que ses sculptures « racines ».

2 ateliers vous seront proposés :

Mardi 30 novembre, de 18h à 20h30 : Atelier d’écriture « adulte »

Mercredi 1er décembre, de 10h à 12h OU de 14h à 16h : Atelier de fabrication d’une sculpture (ouvert aux enfants de 6 à 12 ans. Chaque enfant doit être accompagnés d’un adulte)

Nombre de places limité. Inscriptions à la médiathèque

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 octobre 2021 – 20 H 30

Présents –

M. PERRIN David, Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 2° Adjoint – M. RACINE Jean, 3° Adjoint – Mme DIEUDONNE Claude, 4° Adjoint

Mmes et Mrs GEROME Nadine, LECOANET Martial, BOILEAU Jean, REMY Catherine, CLAUDE Frédéric, ROUX-MARCHAND Thomas, LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : M. Thomas ROUX-MARCHAND.

Excusés avec pouvoir : M. BARGEOT Fabrice à M. PERRIN David, Mme VALENTIN Angélique à Mme Marie-Elodie LAMBERT-SCHAL.

Excusés sans pouvoir : Mme FREY Sidonie ; Mme BONATO Astrid ; Mme REIS Louise.

ORDRE DU JOUR

PERSONNEL COMMUNAL

– Taux de promotion pour les avancements de grade

Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité Technique, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés à un grade d’avancement, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.

A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe, à partir de l’année 2022, les taux de promotion dans la collectivité comme suit :

Cat.	GRADE D’ORIGINE	GRADE D’AVANCEMENT	TAUX %
C	Adjoint technique	Adjoint technique principal de 2ème classe	100 %
C	Adjoint technique Principal de 2e Classe	Adjoint technique principal de 1ème classe	100 %
C	Adjoint d’animation Territorial	Adjoint d’animation Territorial Principal de 2e classe	100 %
C	Adjoint d’animation Territorial Principal de 2e classe	Adjoint d’animation Territorial Principal de 1e classe	100 %
C	Adjoint Administratif	Adjoint Administratif Principal de 2e classe	100 %
C	Adjoint Administratif Principal de 2e classe	Adjoint Administratif Principal de 1e classe	100 %
C	ATSEM Principal de 2e classe	ATSEM Principal de 1e classe	100 %
C	Adjoint du Patrimoine	Adjoint du Patrimoine Principal de 2e classe	100 %
C	Adjoint du Patrimoine Principal de 2e classe	Adjoint du Patrimoine Principal de 1e classe	100 %

– Noël du Personnel Communal

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’attribuer dans le cadre de l’arbre de Noël du Personnel Communal :

• 1 bon d’achat de 30 € par enfant du Personnel jusqu’à l’âge de 14 ans inclus né entre le 01.01.2007 et le 31.12.2021,
• 1 bon d’achat de 30 € à chaque Agent Municipal.

CONVENTION / CONTRAT

– Avenant à la convention d’objectifs et financement dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement

Monsieur le Maire explique que la Convention Territoriale Globale (CTG) est une démarche partenariale qui traverse toutes les missions et champs d’activité de la Caisse d’Allocations Familiales. Elle contribue ainsi à une plus grande efficience, lisibilité et complémentarité des actions menées en direction des familles d’un territoire.

Cette démarche politique s’inscrit dans le Schéma Départemental des Services aux Familles. Elle permet de décliner, au plus près des besoins du territoire, la mise en œuvre des champs d’intervention partagés avec la Caf, la Communauté de Communes et les communes du territoire.

Le dispositif « Bonus Territoire » adossé à la CTG apporte un soutien financier complémentaire à la Prestation de Service, aux équipements soutenus financièrement par une collectivité, à condition que le territoire soit engagé dans une CTG. Il s’applique aux collectivités signataires d’un CEJ (Contrat Enfance et Jeunesse) arrivé à échéance et aux collectivités éligibles au montant plancher du bonus territoire (de 0.15€ en 2021), dans le cadre du plan rebond gouvernemental.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la Convention Territoriale Globale, intégrant le versement des bonus territoire le cas échéant, et tous les documents et avenants s’y rapportant, sur toute la durée de son mandat.

– Convention tripartite CEN ONF Commune – sites protégés à chauve-souris

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’engagement de la Commune à la protection du site naturel de la Poudrière et du Réduit du Bois d’Arches depuis 2005, en collaboration avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Lorraine (CEN), l’Office National des Forêts (ONF).

Cette convention tripartite a pour but la protection de ces deux sites composés d’anciens ouvrages militaires, de forêt et d’une petite zone humide, et qui accueillent au moins 7 espèces différentes de chauves-souris en période d’hivernage et de transit.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir.

INTERCOMMUNALITE

– Adhésion SMIC

A l’unanimité, Le Conseil Municipal se prononce pour l’adhésion du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples de l’Agglomération Romarimontaine.

PERISCOLAIRE

– Gratuité du périscolaire pour la fratrie lors des périodes de soutien

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Autorise la gratuité du service périscolaire de 16h00 à 17h15 pour les fratries dont un frère ou une sœur fréquente les heures de soutien sous la responsabilité d’un enseignant,
• Dit que les enseignants doivent fournir la fiche nominative « Activités Pédagogiques Complémentaires » avant le début du soutien,
• Rappelle que les parents doivent fournir les pièces suivantes :
  • La fiche sanitaire de l’enfant accueilli,
  • Une assurance responsabilité civile,
  • Le règlement intérieur du périscolaire signé.

FINANCES

– Régularisation des amortissements du compte 21533

Monsieur le Maire rappelle que, à la suite de la dissolution du budget annexe « réseaux câblés » en 2012, le compte 21533 a été intégré dans le budget principal. Ce compte n’ayant jamais été amorti sur le compte principal, il reste 324 446,09 € à amortir.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de régulariser les amortissements du compte 21533.

– Passage au référentiel M57

Monsieur le Maire rappelle que le référentiel sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2024. Il précise que la Commune s’est portée volontaire pour participer à la phase d’expérimentation du référentiel M57 à partir du 1^er janvier 2022.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’adopter le référentiel M57 à compter du 1^er janvier 2022.

– Location appartement Aneuménil

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Décide de louer l’appartement de type F 3 en duplex, sis 570 chemin de la Garde de Dieu à compter du 1^er novembre 2021,
• Fixe les conditions de location suivantes qui sont à la charge du locataire :
• Bail individuel de 6 ans,
• Montant du loyer mensuel : 600.00 € indexé sur l’indice de référence des loyers (IRL). Indice départ 131,67 du 3^e trimestre 2021,
• Versement d’une caution équivalent à un mois de loyer
• Demande qu’une personne se porte garant,
• Récupération par la Ville des charges ci-après : Ordures ménagères, entretien de la chaudière, et refacturés au locataire
• Autorise Monsieur le Maire à donner délégation à l’agence SGBIMMO à signer le bail correspondant.

– Location de l’appartement ancienne école d’Aneuménil – POINT SUPPLÉMENTAIRE

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Décide de louer l’appartement de type F 1 en duplex, sis 570bis chemin de la Garde de Dieu à compter du 1^er novembre 2021,
• Fixe les conditions de location suivantes qui sont à la charge du locataire :
• Bail individuel de 6 ans,
• Montant du loyer mensuel : 300.00 € indexé sur l’indice de référence des loyers (IRL). Indice départ 131,67 du 3^e trimestre 2021,
• Versement d’une caution équivalent à un mois de loyer,
• Demande qu’une personne se porte garant,
• Récupération par la Ville des charges ci-après : Ordures ménagères, entretien de la chaudière, et refacturés au locataire

FORÊT

– Vente de bois en bloc et sur pied

A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe comme suit la destination des produits résineux des coupes des parcelles 17a, 18, 57, 58, 76 figurant à l’état d’assiette de l’exercice 2022 : Vente en bloc et sur pied.

La séance est levée à 21 H 05

Suivent les signatures

Conseil Municipal

28 octobre 2021

20 h 30

ORDRE DU JOUR

PERSONNEL COMMUNAL

• Taux de promotion pour les avancements de grade
• Noël du personnel communal

CONVENTION/CONTRAT

• Avenant à la convention d’objectifs et financement dans le cadre de l’accueil de loisirs sans hébergement
• Convention tripartite CEN ONF Commune – sites protégés à chauve-souris

INTERCOMMUNALITE

• Adhésion SMIC

PERISCOLAIRE

• Gratuité du périscolaire pour la fratrie lors des périodes de soutien

FINANCES

• Régularisation des amortissements du compte 21533
• Passage au référentiel M57
• Location de l’appartement ancienne école d’Aneuménil

FORÊT

• Vente de bois en bloc et sur pied

Les travaux de maintenance des voies suivent le calendrier prévu.

Dès lundi 22 novembre, la période d’interruption pour travaux sera réduite, permettant de faire circuler un plus grand nombre de trains en période de pointe d’activité afin de faciliter les déplacements pour aller travailler ou se rendre dans son établissement scolaire.

Les horaires et caractéristiques des trajets se trouve ci-dessous.

Du 25 octobre au 29 octobre 2021, les bretelles d’accès à la RN 57 seront fermées pour travaux.

Romaric DUCHENE, animateur de l’architecture et du patrimoine au Pays d’art et d’histoire nous parlera de l’histoire de ce canal long de 125 km, dont 74 sur le département. Nous en apprendrons également beaucoup sur le réservoir de Bouzey.

Mardi 26 octobre à 20H

Lieu : Salle du conseil municipal, Mairie de Arches

Dégradés, dualité dans les couleurs, perspectives, couleurs chaudes, froides, …

Initiés et novices ont assisté à la démonstration d’aquarelle de Patrick FRANCE mardi à la médiathèque. À l’arrivée, un magnifique paysage de bord de mer !

Tout cela semble tellement facile… Bravo Patrick et merci pour ce beau partage !