La Mairie est ouverte au public le :
– Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,
– Mardi et jeudi de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,
– Vendredi matin de 9h00 à 12h00.
En raison du couvre-feu instauré par la préfecture, les horaires d’ouverture provisoires de votre médiathèque sont les suivants :
Mardi : 16h – 17h45
Mercredi : 10h – 12h / 14h – 17h45
Vendredi : 15h – 17h45
Samedi : 9h30 – 12h
Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 février 2021 – 20 H 30
Présents –
David PERRIN Maire
M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne 2° Adjoint– RACINE Jean, 3° Adjoint – DIEUDONNÉ Claude, 4° Adjoint
Mmes et Mrs Mmes et Mrs GEROME Nadine, M. BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine, CLAUDE Frédéric, ROUX-MARCHAND Thomas, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mr GEORGES Matthieu.
Excusée donnant pouvoir : Mme VALENTIN Angélique à CLAUDE Frédéric, Mme REIS Louise à David PERRIN
Excusés sans pouvoir : M. LECOANET Martial ; Mme FREY Sidonie, Mme BONATO Astrid,
La séance s’est tenue à huis clos.
ORDRE DU JOUR
FORET
– Adhésion PEFC
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de renouveler l’adhésion PEFC pour un montant de 350,97 €.
– Renouvellement du bail de chasse
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
PERSONNEL COMMUNAL
– Mise en place du télétravail
A la suite de l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’instaurer le télétravail selon les règles suivantes :
La délibération détaillée est consultable en mairie.
– Convention de mise à disposition de personnel
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
– Ouverture de poste Adjoint Administratif
Monsieur le Maire expose que, à la suite de la réorganisation des services au sein de la commune, il est nécessaire d’ouvrir un poste d’Adjoint Administratif à temps complet A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’ouvrier un poste d’Adjoint Administratif à temps complet à partir du 1er avril 2021.
TRAVAUX
– Renforcement des réseaux issus du poste « Grand quartier » SDEV
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour les travaux de renforcement des réseaux issus du poste « Grand Quartier » prévu par le Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) dont le coût s’élève à 46 784,88 € HT sous réserve de l’octroi de la subvention. Aucune participation financière ne sera demandée à la Commune.
CONVENTIONS
– Conventions avec les associations
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer les conventions de mise à disposition des bâtiments communaux aux Associations de la commune pour une échéance au 31/12/2026.
FINANCES
– Cotisation du SMIC
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération n°03/2021 du Comité Syndical du SMIC (Syndicat Mixte d’Informatisation Communale) des Vosges portant sur la fixation de la participation financière de l’exercice 2021. A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de verser la somme de 895.00 € au titre de la participation 2021.
– Provisions 2021
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place des provisions pour les titres dont le recouvrement s’avère compromis (factures d’eau, de garderie,…) et donne lecture de l’état des restes à recouvrer de la commune.
La méthode retenue prend en compte l’ancienneté des créances comme indice majeur de difficultés pouvant affecter le recouvrement, avec un taux forfaitaire de dépréciation de 30% pour les titres pris en charge depuis plus de 2 ans. A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de provisionner la somme de 1 916,54 € au titre du Budget Commune.
Monsieur le Maire cède la présidence à Monsieur le Maire-Adjoint et se retire de la salle du Conseil.
– Approbation du compte administratif
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
Monsieur le Maire est rappelé pour reprendre la présidence de la séance.
– Approbation du compte de gestion
A l’unanimité, le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2020 par Madame la Comptable de la Commune, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part pour le budget Commune.
– Affectations des résultats
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les affectations de résultats selon les tableaux suivants :
La séance est levée à 21 H 35
Suivent les signatures.
Conseil Municipal
25 février 2021
20 h 30
ORDRE DU JOUR
En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos
FORET
PERSONNEL COMMUNAL
TRAVAUX
CONVENTIONS
FINANCES
La réalisation des travaux du glissement du talus et une partie de la chaussée survenu le 31/01/21 sur la RD157 entre Arches et Le Quéquement nécessitent la fermeture totale de la RD157.
La durée des travaux est estimée à 3 semaines ( fonction des conditions météo actuelle) , la route sera donc coupée à toute circulation jusqu’au vendredi 5 mars prochain.
L’itinéraire de déviation empruntera les voies suivantes :
Dans le sens Arches vers Dinozé :
et vice versa dans l’autre sens.
Merci de votre compréhension.
La réalisation des travaux du glissement du talus et une partie de la chaussée survenu le 31/01/21 sur la RD157 entre Arches et Le Quéquement nécessitent la fermeture totale de la RD157.
Ils débuteront le mercredi 10 février pour une durée de 3 jours (sous réserve d’intempéries). La suite des travaux sera réalisée sous alternat par feux tricolores.
L’itinéraire de déviation empruntera les voies suivantes :
Dans le sens Arches vers Dinozé :
et vice versa dans l’autre sens.
Merci de votre compréhension.
