La Mairie est ouverte au public le :
– Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,
– Mardi et jeudi de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,
– Vendredi matin de 9h00 à 12h00.
En raison du couvre-feu instauré par la préfecture, les horaires d’ouverture provisoires de votre médiathèque sont les suivants :
Mardi : 16h – 18h00
Mercredi : 10h – 12h / 14h – 18h
Vendredi : 16h – 18h45
Samedi : 9h30 – 12h
Les conditions sanitaires ne permettaient pas (cette année encore) l’accueil des Aînés à la salle des fêtes pour le repas annuel offert par la Municipalité. C’est toujours le 1° dimanche après Pâques.
Qu’à cela ne tienne… David PERRIN Maire a pris la décision d’un repas à domicile ! Une première !
Claude DIEUDONNE Adjointe aux affaires sociales a pris les choses en main, secondée par les bénévoles disponibles. Ce sont alors 214 repas qui ont été livrés chez les Aînés qui ont véritablement apprécié l’initiative et se sont absolument régalés du menu proposé ! Les félicitations remerciements encouragements concluaient l’opération après une bonne digestion !
Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 avril 2021 – 20 H 30
Présents –
David PERRIN Maire
M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne 2° Adjoint– RACINE Jean, 3° Adjoint – DIEUDONNÉ Claude, 4° Adjoint
Mmes et Mrs Mmes et Mrs GEROME Nadine, M. BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine, CLAUDE Frédéric, ROUX-MARCHAND Thomas, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme REMY Catherine.
Excusée donnant pouvoir : Mme VALENTIN Angélique à CLAUDE Frédéric, Mme REIS Louise à David PERRIN, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie à Jean RACINE
Excusés sans pouvoir : M. LECOANET Martial ; Mme FREY Sidonie, Mme BONATO Astrid.
La séance s’est tenue à huis clos.
ORDRE DU JOUR
CONVENTIONS/CONTRATS
– Conventions de mise à disposition de salle avec la CAE pour le Relais d’Assistants Maternels
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition d’une salle à raison d’une matinée par mois à l’Hêtraie et à l’Espace Associatif.
– Convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour un service de lecture publique
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention de service de lecture publique entre Conseil Départemental et la Commune, pour une durée de trois ans renouvelable tacitement.
– Convention CAF Aides aux loisirs
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre la Commune et la CAF fixant les engagements réciproques entre les signataires et définissant les modalités de versement de l’aide apportée par la CAF des Vosges, valable jusqu’au 31 janvier 2022.
– Convention d’élimination des déchets avec le SICOVAD : redevance spéciale annuelle 2021
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir entre la Commune et le SICOVAD pour le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés des professionnels produisant plus de 1 100 litres de déchets par semaine.
– Contrat de maintenance des aires de jeux avec l’APAVE
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat à intervenir entre la Commune et la société APAVE pour la vérification des aires de jeux pour la somme de 270,00 € HT et la vérification biennale des équipements sportifs de la Commune pour un montant de 400,00€ HT.
SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
– Projet Educatif Territorial
Monsieur le Maire expose le projet Educatif Territorial, qui propose à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après l’école, organisant ainsi, dans le respect des compétences de chacun, la complémentarité des temps éducatifs.
A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le projet Educatif Territorial, à courir sur 3 ans.
MARCHES PUBLICS
– Attribution du marché de maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement et sécurisation au Clos Bénitchamp
Monsieur le Maire rappelle le projet d’aménagement et de sécurisation du Clos Bénitchamp.
Après consultation réglementaire et exposé de Monsieur le Maire, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de retenir la société ACERE GROUPE sise 312 rue d’Epinal à Dogneville pour un montant de 15 740,00 € HT.
FINANCES Les points ont été débattus en Commission des Finances des 09 et 25 mars
– Avenant au lot signalétique du Pôle Socio-Culturel
Vu la nécessité de modifier le cahier des charges d’origine afin d’ajouter les plans d’évacuation et d’intervention pour un montant de 875,40 € HT, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
– Avenant marché de travaux Aneuménil
Vu la nécessité de réaliser un garde-corps, des plinthes et habillage trémie de la première volée d’escaliers pour un montant de 849,00 € HT, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
– Devis forestiers de l’ONF
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le programme d’actions en forêts pour l’exercice 2021.
D’un montant de 53 697,76 € H.T. il englobe des travaux sylvicoles, de cloisonnement ; de la plantation et de la régénération ; des travaux de protection contre les dégâts de gibier ; des travaux d’infrastructure, de la signalétique et de la maintenance parcellaire.
– Affectations des résultats
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
– Vote de la fiscalité
A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe les taux des taxes locales comme suit :
– Subventions municipales 2020
A la majorité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les subventions aux associations figurant en annexe.
– Subvention Centre Communal d’Action Sociale
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote une subvention de 12 500 € au CCAS.
– Dotations aux écoles et aux bourses
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs figurant en annexe.
– Tarifs municipaux
A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition des Commissions des Finances et vote favorablement les tarifs, qui restent inchangés, figurant en annexe.
– Vote du Budget Primitif
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le budget primitif suivant :
– Fonctionnement Dépenses……………………………………… 3 685 681,47 €
– Fonctionnement Recettes……………………………………….. 3 685 681,47 €
– Investissement Dépenses……………………………………….. 2 746 666,20 €
– Investissement Recettes…………………………………………. 2 746 666,20 €
La séance est levée à 21 H 45
Suivent les signatures.
Nous vous informons que votre médiathèque reste ouverte pendant toute la durée du confinement. Nous vous attendons, dans le respect des règles sanitaires, aux horaires suivants :
Mardi : 16h-18h
Mercredi : 10h-12h / 14h-18h
Vendredi : 16h-18h45
Samedi : 9h30-12h
Nous vous informons également que votre portail de bibliothèque est de nouveau accessible à l’adresse suivante https://arches.bibenligne.fr/
Conseil Municipal
8 avril 2021
20 h 30
ORDRE DU JOUR
En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huis clos
CONVENTION/CONTRAT
SCOLAIRE – PERISCOLAIRE
MARCHES PUBLICS
FINANCES
Suite à une réorganisation de ses tournées ramassage des déchets ménagers, à compter du 12 avril 2021, la collecte des ordures ménagères se fera le :
mercredi à partir de 18h00.
