Arches

4.1.Reglement.Arches

Modification P.L.U. zone AUbs

Modification P.L.U. zone UB

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SÉANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 MAI 2020 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – RACINE Jean, 2° Adjoint – LECOANET Martial, 3° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 4° Adjoint – DIEUDONNE Claude, 5° Adjoint

Mmes et Mrs GEROME Nadine, BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine,

VALENTIN Angélique, CLAUDE Frédéric, FREY Sidonie, ROUX-MARCHAND Thomas,

BONATO Astrid, LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, REIS Louise, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Astrid BONATO.

Excusés donnant pouvoir :

Alain DUVOID à David PERRIN.

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Nadine GEROME, Maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités installés dans leurs fonctions.

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, Madame Claude DIEUDONNÉ, a pris la présidence de l’assemblée. Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré dix-neuf conseillers présents et constaté que la condition de quorum était remplie.

ORDRE DU JOUR

Election du Maire

Après la lecture de la charte de l’élu, les membres du Conseil Municipal ont procédé à l’élection du Maire.

A l’unanimité, David PERRIN a été élu Maire de la Commune. Ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé Maire et immédiatement installé.

Détermination du nombre d’adjoints

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide la création de cinq postes d’Adjoints.

Election des Adjoints

Le Conseil Municipal a procédé à l’élection des adjoints. La liste THIRIAT Jean-Claude, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoints au Maire et immédiatement installés comme suit :

-          1er Adjoint : Mr Jean-Claude THIRIAT

-          2° Adjoint : Mr Jean RACINE

-          3° Adjoint : Mr Martial LECOANET

-          4° Adjoint : Mme Anne CASCALES

-          5° Adjoint : Mme Claude DIEUDONNE

Délégations du Maire – Marchés Publics

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

• Décide de limiter la délégation du Maire.
• Charge Monsieur le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et accords-cadres :

• Dit que le Maire rendra compte de ses décisions au Conseil Municipal
• Dit que les compétences déléguées par le Conseil Municipal pourront faire l’objet de l’intervention du Premier Adjoint en cas d’empêchement du Maire.

Délégation du Maire

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de donner délégation à Monsieur le Maire pendant la durée de son mandat pour :

• Passer les contrats d’assurance et accepter les indemnités de sinistre y afférentes
• Prononcer la délivrance et la reprise de concessions dans les cimetières
• Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €
• Intenter au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées contre elle, dans quelque domaine que ce soit
• Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite de la franchise du contrat d’assurance Flotte Automobile
• Exercer, au nom de la Commune et dans les conditions fixées par la délibération du 29/04/2008, le droit de préemption défini par l’article L 214-1 du Code de l’Urbanisme
• Autoriser, au nom de la Commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre (Association des Communes forestières, Association des Maires des Vosges, Association pour la liaison de la Lorraine et du nord Franc-Comtois au TGV Rhin Rhône Méditerranée).
• Dit que le Maire rendra compte de ses décisions au Conseil Municipal
• Dit que les compétences déléguées par le Conseil Municipal pourront faire l’objet de l’intervention du Premier Adjoint en cas d’empêchement du Maire.

Indemnités des élus

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote les taux suivants :

• Maire

49,6 % de l’indice terminal 1027 de la fonction publique territoriale

• Les 1^er, 2^e,3^e,4^e et 5^e Adjoints

17,8 % de l’indice terminal 1027 de la Fonction Publique Territoriale

• Conseiller municipal avec délégation

6 % de l’indice terminal 1027 de la Fonction Publique Territoriale

La séance est levée à 21 H 20

Suivent les signatures.

Modalités jusqu’au 5 JUILLET 2020

• MARDI au SAMEDI : de 13 h à 18 h
• DIMANCHE : de 9 h à 12 h

ECOLES : 11 et 12 MAI

CE QU’IL FAUT SAVOIR

ECOLES

LUNDI 11 MAI : pré rentrée des Enseignants.

MARDI 12 MAI : rentrée des Ecoliers.

Mesdames les Directrices ont établi un protocole et une méthodologie adressés à tous les Parents.

Chaque école utilise son entrée : portail réouvert pour le Groupe Scolaire.

GARDERIE

• Pas de garderie le MATIN
• Garderie de 16 h à 18 h.

CANTINE

• Pas de cantine : le prestataire ne peut fournir les repas.
• Les écoliers dont les DEUX parents travaillent peuvent apporter leur repas tiré des sacs.

PERISCOLAIRE MERCREDIS RECREATIFS

• Pas de service périscolaire : problème de place, de locaux, de mise à disposition du Personnel, difficulté pour respecter le protocole sanitaire.

DESINFECTION

• Désinfection très lourde et mobilisation des Agents pour la réaliser. Les Agents municipaux feront du « sur mesure » « avant – pendant – après » l’utilisation et la fréquentation des locaux, salles, sanitaires, poignées, interrupteurs, rampes d’escaliers… et du matériel/mobilier.

MESURES DE SECURITE

• Marquage au sol réalisé.
• Respect des protocoles scolaires.
• Respect des dispositions municipales ; éléments de distanciation mis en place (barrières Vauban – rubalise…).

ADAPTABILITE

Mairie et Ecoles feront le point (après quelques jours de fonctionnement) pour améliorer, rectifier, corriger, adapter… ce qui doit l’être.

Prenez soin de vous et de tous !

Le bureau de Poste de ARCHES rouvrira le mardi 12 mai du mardi au vendredi de 9h à 11h30 et samedi de 9h à 12h. (selon bien évidemment l’évolution de la crise sanitaire)

Message

A l’occasion de la commémoration

de la victoire du 8 mai 1945

Ce 8 mai ne ressemble pas à un 8 mai.

Il n’a pas le goût d’un jour de fête.

Aujourd’hui, nous ne pouvons pas nous rassembler en nombre devant les monuments de nos villes, sur les places de nos villages, pour nous souvenir ensemble de notre histoire.

Malgré tout, la Nation se retrouve par la pensée et les mille liens que notre mémoire commune tisse entre chacun de nous, cette étoffe des peuples, que nous agitons en ce jour dans un hommage silencieux.

C’est dans l’intimité de nos foyers, en pavoisant nos balcons et nos fenêtres, que nous convoquons cette année le souvenir glorieux de ceux qui ont risqué leur vie pour vaincre le fléau du nazisme et reconquérir notre liberté.

C’était il y a 75 ans.

Notre continent refermait grâce à eux le chapitre le plus sombre de son histoire : cinq années d’horreur, de douleur, de terreur.

Pour notre pays, ce combat avait commencé dès septembre 1939.

Au printemps 1940, il y a 80 ans, la vague ennemie avait déferlé sur les frontières du Nord-Est et la digue de notre armée n’avait pas tenue.

Nos soldats pourtant s’étaient illustrés à de nombreuses reprises. Ceux de Montcornet, d’Abbeville, de Gembloux ou de Stone, les hommes de Narvik, les cadets de Saumur, l’armée des Alpes avaient défendu avec vigueur notre territoire et les couleurs de notre pays.

Ils sont « ceux de 40 ». Leur courage ne doit pas être oublié.

Dans le crépuscule de cette « étrange défaite », ils allumèrent des flambeaux. Leur éclat était un acte de foi et, au cœur de l’effondrement, il laissait poindre la promesse du 8 mai 1945.

Cette aube nouvelle fut ensuite conquise de haute lutte par le combat des armées françaises et des armées alliées, par les Français Libres qui jamais ne renoncèrent à se battre, par le dévouement et le sacrifice des Résistants de l’Intérieur, par chaque Française, chaque Français qui refusa l’abaissement de notre nation et le dévoiement de nos idéaux.

La grande alliance de ces courages permit au Général DE GAULLE d’asseoir la France à la table des vainqueurs.

La dignité maintenue, l’adversité surmontée, la liberté reconquise, le bonheur retrouvé : nous les devons à tous ces combattants, à tous ces Résistants.

A ces héros, la Nation exprime son indéfectible gratitude et sa reconnaissance éternelle.

Le 8 mai 1945, c’est une joie bouleversée qui s’empara des peuples. Les drapeaux ornaient les fenêtres mais tant d’hommes étaient morts, tant de vies étaient brisées, tant de villes étaient ruinées. A la liesse succéda la tristesse et la désolation. Avec le retour des Déportés, les peuples découvrirent bientôt la barbarie nazie dans toute son horreur…

Rien, plus jamais, ne fut comme avant.

La fragilité révélée de nos vies et de nos civilisations nous les rendit plus précieuses encore. Au bout de cette longue nuit qu’avait traversé le monde, il fallait que l’humanité relevât la tête. Elle venait de découvrir horrifiée qu’elle pouvait s’anéantir elle-même et il lui fallait désormais refaire le monde, de fond en comble, ou à tout le moins « empêcher que le monde ne se défasse », selon le mot de Camus.

Ce fut l’heure, en France, de l’union nationale pour fonder « les beaux jours » annoncés par le Conseil National de la Résistance et bientôt retrouvés.

L’heure, en Europe, de l’effort commun pour bâtir un continent pacifié et fraternel.

L’heure, dans le monde, de construire les Nations unies et le multilatéralisme.

Aujourd’hui, nous commémorons la Victoire de ce 8 mai 1945, bien sûr, mais aussi, mais surtout, la paix qui l’a suivie.

C’est elle, la plus grande Victoire du 8 mai. Notre plus beau triomphe.

Notre combat à tous, 75 ans plus tard.

Vive la République !

Vive la France !

Emmanuel MACRON

Compte tenu des mesures de confinement en vigueur, la cérémonie patriotique annuelle du 8 mai n’aura pas lieu. Pour autant la Mémoire collective n’oubliera pas la Victoire de 1945.

Plusieurs bénévoles (Elus et Privés) couvriront l’ensemble du Territoire local le 8 mai et s’il le faut le 9 mai. Près de 900 logements sont concernés.

Ils remettront gratuitement à chaque foyer un masque COVID 19 aux 1 700 habitants.

Les Archéens sont donc invités à rester chez eux pour réceptionner ces masques. La distribution débutera à 9 h.

Dans le cadre de la préparation de sa représentation théâtrale, la Compagnie des Jolies Mômes devait recueillir vos témoignages sur le thème de la nourriture aux abords et dans les commerces de la Commune.

Compte-tenu de la situation sanitaire, il lui est bien sûr impossible de venir à votre rencontre.

Elles vous proposent donc de répondre à un rapide questionnaire disponible en cliquant sur le lien suivant :

https://framaforms.org/on-vous-cuisine-1584718256

N’hésitez d’ailleurs pas à le diffuser !

Vous pourrez ensuite venir applaudir les artistes de la Compagnie lors de la restitution de leur travail dans une représentation de théâtre que nous accueillerons dès que possible !

Communiqué de Presse ADMR