09
fév
2017
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Le prochain Conseil Municipal

Jeudi 16 février 2017 à 20h30

Ordre du jour

FORÊT

Vente en cession amiable (délibération à rapporter)

Tarifs des affouages

OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES

Proposition de vente d’un terrain privé à la Commune

Proposition d’acquisition d’un terrain communal

CONVENTIONS

Avec le SMDEV (alimentation électrique industrielle)

Avec le CAUE (2 projets communaux)

URBANISME

Modification du PLU : rapport du Commissaire Enquêteur

Habitat rue du Château

FINANCES

Subvention aux centre aérés

Fêtes et cérémonies : nouvelles règles comptables

Location de logements communaux

Demande de subventions pour les projets communaux

NOUVELLE COMMISSION MUNICIPALE

Communication

INFORMATIONS DIVERSES

Ecrit par admin dans : Conseil municipal |
08
fév
2017
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Bien trier !

Ecrit par admin dans : Bien trier ! |
02
fév
2017
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31
jan
2017
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Réglementation de la circulation

Vu la demande formulée par l’entreprise HOUILLON REMY TP et afin de réaliser des travaux pour le compte de GRDF, la circulation de tous les véhicules sera réglementée ALLEE DES CYPRES du mardi 31 janvier au mardi 28 février 2017 inclus.

La circulation de tous les véhicules se fera en alternance sur une voie de circulation. Le stationnement sera interdit de part et d’autre du chantier ainsi qu’aux abords immédiats du chantier. La vitesse sera limitée à 30km/h. Les dépassements seront interdits.

Ecrit par admin dans : Travaux |
25
jan
2017
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24
jan
2017
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Ecrit par admin dans : Centre aéré |
23
jan
2017
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Mesures d’urgence suite à la pollution de l’air dans le Grand Est

A compter de lundi 23 janvier 2017 en raison de la persistance de l’accumulation des polluants dans l’air et la surémission des poussières en suspension provenant principalement de la combustion du bois et des particules émises par les véhicules, la procédure d’alerte est activée et par arrêtée Monsieur Jean-Pierre CAZENAVE-LACROUTS, Préfet des Vosges, prescrit les mesures suivantes :

- la vitesse maximale autorisée sur l’ensemble du réseau routier des Vosges est abaissée de 20km/h pour toutes les catégories d’usagers, sans descendre en dessous de 70 km/h,

- le brûlage des déchets verts à l’air libre est interdit et les éventuelles dérogations pour raisons phytosanitaires ou agronomiques sont suspendues,

- l’écocubage, le brûlage des résidus agricoles et des déchets forestiers sont interdits, sauf raison de sécurité,

- les exploitants des installations classées soumises à autorisation doivent s’assurer du bon fonctionnement des dispositifs de filtration et mettent en œuvre le cas échéant les mesures prévues dans leur arrêté d’exploitation,

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Ecrit par admin dans : Non classé |
20
jan
2017
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Ecrit par admin dans : Manifestations |
18
jan
2017
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Rétablissement de l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs

La loi du 03 juin 2016 relative à la lutte contre le terrorisme et le décret du 02 novembre 2016 ont rétabli l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs. Le décret est entré en vigueur le 15 janvier 2017.

A partir du 15 janvier :

Un enfant de parents français voyageant à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents doit présenter les 3 documents suivants :

• Pièce d’identité valide du mineur : carte d’identité ou passeport + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr).

• Photocopie du titre d’identité valide ou périmé depuis moins de 5 ans du parent signataire : carte d’identité ou passeport.

Formulaire CERFA 15646-01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale.

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Ecrit par admin dans : Non classé |
18
jan
2017
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Bien trier !

Ecrit par admin dans : Bien trier ! |

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