Arches

4.1.Reglement.Arches

Modification P.L.U. zone AUbs

Modification P.L.U. zone UB

La Mairie est ouverte au public le :

- Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,

- Mardi et jeudi  de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,

- Vendredi matin de 9h00 à 12h00.

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHE DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 8 octobre 2020 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 2° Adjoint – RACINE Jean, 3° Adjoint – DIEUDONNÉ Claude, 4° Adjoint

Mmes et Mrs GEROME Nadine, BARGEOT Fabrice, BOILEAU Jean, REMY Catherine, CLAUDE Frédéric, ROUX-MARCHAND Thomas, REIS Louise, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Mme DIEUDONNÉ Claude.

Excusés donnant pouvoir : M. DUVOID Alain à M. RACINE Jean, Mme VALENTIN Angélique à M. CLAUDE Frédéric, Mme FREY Sidonie à REIS Louise, Mme BONATO Astrid à M. PERRIN David, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie à M. THIRIAT Jean-Claude.

Excusé sans pouvoir : M. LECOANET Martial.

ORDRE DU JOUR

Préambule

Selon les dispositions relatives au Jury d’Assise déterminées par courrier préfectoral du 10 avril 2019, il est procédé publiquement au tirage au sort d’un nombre de jurés triple de celui fixé par Arrêté.

Sont tirés au sort sur la liste électorale :

-          LAPREVOTE Sally – GALMICHE Théo – KRAEMER Charles Joseph

Précision est apportée que ce tirage ne constitue que le stade préparatoire de la procédure de désignation des jurés et que la liste définitive sera établie dans les conditions prévues aux art. 262 et suivants du Code de procédure pénale.

CONVENTIONS

- Convention de mise à disposition d’intervenant culture (Rencontre avec la Belgique)

Dans le cadre de la programmation « Rencontres avec… » de la Médiathèque Départementale, dont le thème est la Belgique, Monsieur le Maire donne lecture de la convention de mise à disposition d’intervenant.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

-       Approuve la convention de la Médiathèque Départementale,

-       Autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir.

- Convention de mise à disposition de locaux pour le Conseil Départemental

Monsieur le Maire donne lecture de la convention qu’il convient d’établir avec le Conseil Départemental pour les permanences tenus par l’assistante sociale dans une salle communale.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

-       Approuve la convention du Conseil Départemental,

-       Autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir.

- Convention d’adhésion au contrat statutaire 2021-2024 avec le Centre de Gestion 88

Monsieur le Maire donne lecture des éléments fournis par le CDG88 comprenant une fiche récapitulative et une proposition d’assurance pour détailler les tarifs disponibles par franchise et par option et la convention de gestion.

Ladite convention prévoit entre autres, les missions et tâches de chacune des parties ainsi que l’application d’une cotisation additionnelle annuelle d’un montant correspondant à 0,6% du Traitement Brut Indiciaire et de la Nouvelle Bonification Indiciaire, le suivi du Document Unique et l’accompagnement sur l’analyse des accidents de service.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

-       Accepte la proposition du CDG88,

-       Dit que la durée du contrat est de 4 ans, à date d’effet au 1^er janvier 2021,

-       Autorise Monsieur le Maire à opter pour la couverture de agents, choisir les franchises et options (prise en charge totale ou partielle des charges patronales, primes et indemnités, supplément familial de traitement, indemnité de résidence)

-       Autorise Monsieur le Maire à signer tout document contractuel résultant de la proposition du Centre de Gestion

-       Mandate le CDG88 pour le lancement d’un nouveau marché en cas de modification des conditions contractuelles durant la période 2021-2024 et la récupération, auprès de l’assureur ou de son courtier, de l’ensemble des données statistiques inhérentes aux périodes écoulées.

ELECTIONS

- Election du représentant et de son suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération d’Epinal en date du 24 juillet 2020 et le rapport de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal a procédé à l’élection du délégué titulaire et de son suppléant pour le CLETC.

A l’issue du vote, ont été proclamés :

Délégué titulaire :

-       M. David PERRIN

Délégué suppléant :

-       M. Jean-Claude THIRIAT

FINANCES

- Décision Modificative pour la transmission des amortissements

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les travaux d’extension de réseaux électriques réalisés en 2019. Les crédits d’amortissement ouverts en 2020 n’étant pas suffisants, il convient d’équilibrer le budget par un virement de 3 844 €.

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la décision modificative du budget communal 2020.

CULTURE

- Autorisation de « désherber » la bibliothèque

Monsieur le Maire informe le Conseil que le désherbage de la Médiathèque consiste à retirer du fond de la bibliothèque un certain nombre de documents endommagés ou ne satisfaisant plus aux règles de la politique documentaire.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

- Autorise l’agent chargé de la bibliothèque municipale à sortir les documents de l’inventaire et à tenir à disposition de toute personne la liste des ouvrages désherbés ;

- Donne son accord pour que ces documents soient selon leur état :

-       Cédés à titre gratuit à des institutions, associations ou particuliers qui pourraient en avoir besoin ;

-       Détruits et si possible valorisés comme papier à recycler.

- Validation du Règlement Intérieur de la Médiathèque

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve le Règlement Intérieur de la Médiathèque et dit que le règlement sera joint au dossier d’inscription des futurs adhérents.

- Validation de la Charte Internet

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Charte Internet de la Médiathèque.

Informations Diverses

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de sa délégation des marchés publics, il a été amené à signer les contrats et conventions de prestations de services suivants :

• Contrat de maintenance LTBO – Pôle Socio-Culturel
• Contrat de cession de droit d’exploitation spectacle (CANTORAMA/ARCHES)
• Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie

La séance est levée à 21 H 10

Vous m’avez comme d’autres parents interpellé quant à la suspension des mercredi récréatifs.

A la rentrée scolaire et en tenant compte des prescriptions émises par les services de la préfecture des Vosges, nous avons organisé de nouveau la mise en place de la garderie et cantine et ce au mêmes conditions qu’avant COVID.

Pour ce faire, la main d’œuvre mobilisée étant plus importante qu’auparavant, il ne nous restait plus assez de ressources pour assumer le fonctionnement sécurisé de ces mercredis.

Ceci n’est pas définitif, nous travaillons à recruter une personne pour y remédier, nous sollicitons notre prestataire pour la restauration méridienne y compris.

Dès que ce recrutement aura abouti, nous proposerons à nouveau un service de garderie à minima et des animations quand ce sera possible.

Nous communiquerons vers les directrices d’écoles afin de vous informer de la reprise de ces activités.

La Maire,

David PERRIN

Un week-end fort riche vient d’être proposé aux Archéens d’ici et d’ailleurs ! Le tout réalisé dans le respect des mesures sanitaires.

Au verger patrimonial, samedi le CAPSC a ouvert la partition avec les « croqueurs de pommes » autour de greffages et pressages de jus de pomme forcément, et dégustation… sans oublier le détour aux ruches pédagogiques avec l’atelier d’extraction de miel et dégustation là aussi !

Photo de Francis Luttenbacher

Le « la » était ensuite chopé par Julie, conteuse et musicienne sur violoncelle ; invitée par la Municipalité, elle a embarqué le public dans des aventures racontées avec enthousiasme, dynamisme et comme une espèce de folie… pour faire pousser un mirabellier dans le crâne de madame Radine ! Les notes de musique permettaient de digérer le tout !

Ces moments-là furent d’autant plus appréciés que le soleil était franchement de la partie !

Le dimanche a été réservé à YAKCH’é invitée également par la Municipalité ! Accompagnée par Cyril aux percussions du Monde, cette voix intense et chaleureuse a transporté l’église Saint-Maurice ! Par sa puissance vocale, son harmonie et sa douceur, elle a su émouvoir les coeurs, élever les âmes et pacifier l’atmosphère. Chacun repartait comme à regret mais comme apaisé par cette prestation de haute qualité ! MERCI !

Photo de Francis Luttenbacher

Photo de Francis Luttenbacher

Conseil Municipal

8 octobre 2020

20 h 30

ORDRE DU JOUR

En raison de la crise sanitaire, la séance se déroulera à huit clos

Préambule

• Tirage au sort du jury d’assises
• Désignation des membres de la Commission de Contrôle des listes électorales

CONVENTIONS

• Convention de mise à disposition d’intervenant culture (Rencontre avec la Belgique)
• Convention de mise à disposition de locaux pour le Conseil Départemental
• Convention d’adhésion au contrat statutaire 2021-2024

ELECTIONS

• Election du représentant et son suppléant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)

FINANCES

• Décision Modificative pour la transmission des amortissements

CULTURE

• Autorisation de désherber la bibliothèque
• Validation du Règlement Intérieur de la Médiathèque
• Validation de la Charte Internet

Informations Diverses

• Contrat de maintenance LTBO – Pôle Socio-Culturel
• Contrat de cession de droit d’exploitation spectacle (CANTORAMA/ARCHES)
• Convention de prestation de service pour le matériel de protection incendie

La mairie a le plaisir de vous annoncer l’ouverture au public de L’HÊTRAIE, la nouvelle médiathèque de la commune !

Venez faire connaissance avec vos bibliothécaires et découvrir nos locaux et nos collections de livres, CD et DVD.

Nous vous attendons samedi 10 octobre de 9H30 à 12H et de 13H30 à 16H, dans le respect des règles sanitaires et dans la limite de 15 personnes simultanément.

A très bientôt !