Nous vous attendons cette année pour une édition du Festiv’Arches en plein air, dans la cour de l’école primaire !!
(sauf si le temps nous contraint à utiliser la salle des fêtes… mais on y croit 😊)
De l’excellente musique, restauration et buvette, notez bien la date dans vos agendas !
La mairie sera exceptionnellement fermée au public ce vendredi matin 12 août 2022
Merci de votre compréhension
Pour cause de fortes chaleurs,
La Mairie sera ouverte de 8 h 00 à 12 h 00 jusqu’au vendredi 26 août 2022
Balade théâtralisée, Spectacle tout public à partir de 5 ans.
3 départs : 16h30, 17h30 et 18h30. Rendez-vous au départ du chemin d’accès au verger, au dessus du cabinet médical, Allée des Tilleuls.
L’histoire : Les animaux en ont gros sur la patate : pas facile de partager la nature avec les 4×4 et le béton. À travers les feuillages, on a pu entendre la renarde : « Je fais la grève des mères ! Plus de petit, plus de couvée, j’arrête nette la chaîne de reproduction animale »
Et ça, c’est le genre d’histoire qu’il ne fallait pas commencer…
Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 juin 2022 – 20 H 30
M. PERRIN David, Maire
M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 2° Adjoint – M. RACINE Jean, 3° Adjoint – Mme DIEUDONNE Claude, 4° Adjoint – M. CLAUDE Frédéric, 5° Adjoint
Mmes et Mrs GEROME Nadine, BARGEOT Fabrice, VALENTIN Angélique, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, ROUX-MARCHAND Thomas, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.
Excusée avec pouvoir : Mme BONATO Astrid à M. CLAUDE Frédéric.
Excusés sans pouvoir : FREY Sidonie, M. LECOANET Martial, BOILEAU Jean Mme REIS Louise, REMY Catherine.
Est élue secrétaire de séance Mme GEROME Nadine.
ORDRE DU JOUR
VIE POLITIQUE
Monsieur Le Maire informe le conseil municipal des 100 propositions annexées à la résolution.
Après lecture de la résolution et information faite à propos des 100 propositions, le Conseil Municipal, à l’unanimité
SOUTIENT l’ensemble du contenu de la résolution adoptée en AG de l’AMRF le 14 mai 2022.
RESSOURCES HUMAINES
Dans le cadre de la nouvelle organisation des services techniques, Monsieur le Maire expose la nécessité de recruter un agent, Responsable des Services Techniques.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité
DÉCIDE d’ouvrir le poste d’agent de maîtrise principal à compter du 01/08/2022 et d’arrêter, suite à ce recrutement, la liste des emplois par filière, ouverts au sein de la Commune de Arches :
| Filière administrative GRADES CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES TEMPS Attaché A 1 35 H 00 Ad. administratif. Principal. 1°C C 1 35 H 00 Ad. administratif. Principal. 2°C C 1 35 H 00 Adjoint administratif C 3 35 H 00 Filière technique GRADES CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES TEMPS Technicien Pal 1e C B 1 35 H 00 Agent de Maîtrise principal C 1 35 H 00 Ad. Technique Principal 2° C C 6 35 H 00 Ad. Technique C 5 35 H 00 Ad. Technique C 1 31 H 00 Ad. Technique C 1 23 H 00 Filière sociale GRADES CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES TEMPS ATSEM Principal 1° C C 1 35 H 00 ATSEM Principal 2° C C 1 23 H 00 Filière Animation GRADES CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES TEMPS Ad. Animation C 1 35 H 00 Filière Culturelle GRADES CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES TEMPS Ad. du Patrimoine C 1 35 H 00 |
FINANCES
Dans le cadre de la réorganisation des régies communales, les modifications suivantes sont attendues :
A l’unanimité, le Conseil municipal :
Valide les modifications présentées,
Donne délégation à Monsieur le Maire à signer toute acte rattaché à ces modifications.
Il est rappelé, en référence à la délibération n° 2022-29, que le Conseil Municipal a approuvé la convention de gestion et l’organisation des accueils périscolaires et mercredis récréatifs entre la Commune et l’Association des Francas des Vosges.
En comparaison avec les tarifs en application jusqu’à ce jour, tarifs également délibérés lors du vote du dernier budget (délibération n°2022-26 tarifs municipaux), il est à noter une augmentation de certains tarifs de 0,10€
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE, à l’unanimité, de prendre en charge l’augmentation du coût des services périscolaires.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante que le Contrôleur des Finances Publiques a transmis un état à présenter au Conseil Municipal, pour décision d’admission en non-valeur, dans le budget de la Commune.
Il rappelle qu’en vertu des dispositions législatives qui organisent la séparation des ordonnateurs et des comptables, il appartient au Trésorier, et à lui seul, de procéder, sous le contrôle de l’Etat, aux diligences nécessaires pour le recouvrement des créances.
Monsieur le Maire explique qu’il s’agit de créances communales pour lesquelles le Trésorier n’a pu aboutir dans les procédures de recouvrement qui s’offraient à lui.
Il indique que le montant total des titres à admettre en non-valeur s’élève à 1 416.74 € et en fait lecture.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
PRONONCE un avis favorable sur l’admission en non-valeur des créances citées ci-dessus.
RÉFORME DE LA PUBLICITÉ DES ACTES DES COLLECTIVITÉS
Dans le cadre de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, il est demandé aux communes de plus de 3 500 habitants de publier obligatoirement de manière dématérialisée sur leur site internet les actes de la collectivité.
En revanche, pour les Communes de moins de 3 500 habitants, le mode de publicité applicable peut être choisi, entre l’affichage papier et la dématérialisation et donc la publication sous forme électronique.
Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité,
DECIDE D’ADOPTER à l’unanimité le choix de la dématérialisation et de l’affichage.
La séance est levée à 21 H
Suivent les signatures
Une coupure d’eau est prévue ce mercredi 15 juin 2022 à partir de 11 h 00 dans la rue de la gare.
Nous nous excusons pour la gêne provoquée.
Le vendredi 27 mai 2022, la Mairie sera fermée exceptionnellement toute la journée.
Merci pour votre compréhension.
En cas d’urgence, vous pourrez contacter le Service d’astreinte au : 06.86.11.41.03
Le vendredi 8 avril 2022 entre 09h00 et 11h00, une coupure de courant d’une durée approximative de 2 heures sera programmée dans le cadre de travaux d’élagage à proximité du réseau électrique.
Le secteur concerné : Les Basses de Laménil.
Conscients de la gêne occasionnée, ENEDIS mettra tout en œuvre pour réduire autant que possible les perturbations liées à ces travaux. L’alimentation pourra être rétablie à tout moment avant la fin de la plage indiquée.
Un mois de recensement :
La Commune sera recensée du 20 janvier au 19 février inclus.
Quatre agents recenseurs
Quatre agents ont été désignés pour quatre districts. Ce sont :
Clos Bénitchamp – Allée de Bikini, Allée de l’écureuil – Allée de la Fontaine des Chevaux – Chemin de la Garde de Dieu – Chemin de la Maix – Chemin de la Promenade – Impasse de la Raye d’Aubin – Allée et chemin de Rebeaumont – Chemin des Aranies – Allée des Chênes Verts – Allée des Frênes – Chemin des Grands Prés – rue du Faubourg – Chemin des Sources – Chemin du Fort – Rue du Grand Clos – Allée du Marais – Chemin du Moulin – Allée Galadriel – Bois le Cyprè
rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis
Le Roxard – Route d’Epinal – Impasse du Champ Gérard – Rue de la Gare (1 au 27 côté impair) – Allée des Mélèzes – Rue des Acacias – Impasse et Chemin des Mazerey – Chemin et impasse de la Fraze – Chemin des Closures – Chemin du Chauffaux – La Roie Pâques – Les Basses de Laménil – Rue de la Houée
rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis
rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis
rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis
Rue de Hadol (du 13 au 40) – Rue de la Colombière (du 2 au 26 côté pair) – Chemin de Rougimont – Allée des Aulnes – Rue des Cyprès – Impasse des Digitales – Rue des Fallières -Résidence les Fallières – Allée des Peupliers – Allée des Tilleuls – Impasse et rue du Château – Chemin du Donjon – Rue du Levraye – Rue du Pont des Nauves
rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis
Par Internet
Il est recommandé de répondre par Internet sur le site www.le-recensement-et-moi.fr
Si vous n’avez pas la possibilité de le faire par Internet, les réponses se font sur les documents déposés par les agents. Soit vous rendez les documents aux agents soit vous les déposez en mairie sans tarder.
Précautions sanitaires
Le recensement se déroulera selon les conditions sanitaires habituelles (masque, gestes barrières,…)
Votre participation est essentielle ! Merci !
Suite à une réorganisation de ses tournées ramassage des déchets ménagers, à compter du 12 avril 2021, la collecte des ordures ménagères se fera le :
mercredi à partir de 18h00.
La Mairie est ouverte au public le :
– Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,
– Mardi et jeudi de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,
– Vendredi matin de 9h00 à 12h00.
La Médiathèque est ouverte au public le :
– Mardi de 16h00 à 18h00,
– Mercredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00,
– Vendredi de 16h00 à 19h00,
– Samedi de 9h30 à 12h00.