L’arrêté préfectoral n° 1367/2018 en date du 23 juillet 2018 autorisant la société AHLSTROM-MUNKSJÖ à exploiter une papeterie sur le territoire de la Commune d’ARCHES est à disposition en Mairie, aux heures habituelles d’ouverture.
Le 1° JEUDI ET PUIS ?
Les fidèles étaient là : Solange, Françoise, Marguerite, Noëlle, Yvette et les autres !
C’est à la salle du Conseil Municipal que vient de se tenir le 1° « jeudi récréatif » ouvert aux Aînés âgés d’à partir 70 ans ! La formule avait été mise en place dès mars 2008. La reprise a eu lieu autour de Martial et Daniel Membres du CCAS.
1° volet : voyage au SRI LANKA sous la conduite de Eric Marchal conférencier de « Rencontre du Monde ». Colombo et le peuple de Cinghalais ou Tamouls, les vaches sacrées, Vichnou le créateur, Kandy et la fête des éléphants, le thé de Ceylan, la pêche sur échasse unique au monde… le dépaysement fut assuré !
2° volet : quel devenir pour ces jeudis récréatifs ? Un échange de points de vue a pu avoir lieu en toute franchise avec Mme le Maire présente.
« Ce serait dommage d’arrêter – Avant on était 40 – Parfois on se retrouve à 3 – La relève avec les jeunes de 70 ans ne se fait pas – Réaliser des rencontres intergénérationnelles à un rythme plus aéré et à des dates clés (NOEL. CARNAVAL…) – Définir des thèmes destinés davantage aux Aînés dans lesquels les jeunes peuvent apporter leur concours – Une rencontre avec d’éventuels nouveaux partenaires va avoir lieu ».
Le CCAS -organisateur de ces « jeudis » qui vont (c’est sûr) se transformer en « mercredis »- va continuer la réflexion sur ce sujet. En tout cas et ce fut annoncé « jusqu’à la fin de ce mandat, repas et colis sont maintenus ».
3° volet : un vin de rhubarbe de derrière les fagots a arrosé les chouquettes locales !
Le début des travaux prévu la semaine prochaine, dans le secteur de l’école, est repoussé au 24 septembre.
Le plan de circulation qui vous a été transmis prendra effet à cette date.
Merci de votre compréhension
Ramassage et stockage au groupe scolaire INTERDIT jusqu’au 31 décembre 2018.
Merci d’utiliser la déchetterie
PROGRAMME du RAM
Permanences et dates à retenir :
16 H 30 Cimetière américain de DINOZE
Hommage aux 2 soldats américains
- Ned Oscar HUNGER (Arches) : dépot d’une gerbe par Arches
- BERNARDINO (Archettes) : dépôt d’une gerbe par Archettes.
18 H ARCHETTES
Cérémonie par Archettes
18 H 30 ARCHES : Centre d’Aneuménil
Hommage au Soldat HUNGER avec l’US MEMORY GRAND EST
19 H ARCHES : Place de la Libération
Hommage aux F.F.I.
Square du 22 SEPTEMBRE
Libération de la Commune.
19 H 15 : Monument aux Morts
Hommage aux Harkis
DIMANCHE 2 SEPTEMBRE 2018
Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
« LE COMPTE RENDU DE LA SÉANCE EST AFFICHE DANS LA HUITAINE »
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 AOUT 2018 – 20 H 30
Présents –
Nadine GEROME Maire
Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe Jean-Pierre DIEZ – Alain DUVOID – Nathalie BONTEMS – Corinne GORNET – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF – Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Caroline PIERRAT.
Excusés donnant pouvoir :
David PERRIN à Alain DUVOID – Marielle CUNY à Corinne GORNET – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ à Martial LECOANET – Martine TROMETER à Nathalie BONTEMS – Laurent GRANDHAYE à Jean RACINE – Louise REIS à Nadine GEROME.
Excusés : Stéphane BARETH – Benoît DURAND.
PREAMBULE
Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions préparatoires. Les Elus sont destinataires des comptes rendus, rapports et supports établis.
POINTS INSCRITS à l’ordre du jour
Convention
* Centre Aéré de juillet-aout 2018
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec les Communes de Archettes Pouxeux Jarménil Eloyes.
Coût du transport Bus BONNARD = 96.00 € TTC les 27 places ; 133.00 € les 51 places.
Arches gère le dossier et récupère auprès des autres Communes.
*Convention avec le Centre de Gestion 88 pour l’audit carrière
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec le Centre De Gestion des Vosges pour un montant de 1 375 € TTC.
La mission confiée au CDG concerne la gestion et/ou la mise en place du régime indemnitaire, de l’astreinte, de la NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire) et de l’action sociale.
Mercredis récréatifs
A l’unanimité le Conseil Municipal vote le Règlement Intérieur applicable à la mise en place des Mercredis récréatifs.
Il sera distribué à chaque écolier le jour de la rentrée.
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote ce qui suit :
- Montant de la participation :
8 € par enfant et par jour dans la limite de 30 jours par an « toutes activités confondues ». Il rapporte en conséquence le point précis du vote exprimé le 05.07.2018 « dans la limite de 20 jours ».
- Organismes concernés :
* Centre aéré organisé par Archettes-Loisirs, les Sans Pistons d’Eloyes, la Commune de Pouxeux pendant les petites vacances scolaires et Centre aéré d’été.
* Mercredis récréatifs d’Arches hors périodes scolaires.
- Public concerné :
* Centres aérés + Centre de Pouxeux : enfants domiciliés à Arches durant la période des centres aérés
* Mercredis récréatifs : Enfants scolarisés dans les écoles primaires et maternelles d’Arches.
- Conditions :
* Versement direct à l’organisateur
* Versement dès lors que la famille est domiciliée à Arches durant la période des centres aérés
* Règlement sur présentation d’un état justificatif.
* Mercredis récréatifs : les familles bénéficieront de la participation par « remboursement ».
- Avec la CAF :
* Sollicite toutes aides financières auprès de la CAF des Vosges
* Se range aux conditions d’aides à présenter par l’Organisme
* Vote favorablement la procédure nécessaire pour y aboutir.
Le Conseil Municipal du 05.07.2018 a voté « …pour les enfants domiciliés à Arches ».
A l’unanimité le Conseil Municipal
* rapporte le point de la délibération « domiciliés »
* vote « pour les enfants inscrits dans les écoles maternelles et primaires d’Arches ».
Règlement Intérieur « cantine-accueil périscolaire »
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote le Règlement Intérieur « cantine-accueil périscolaire » pour la saison scolaire 2018-2019 en l’adaptant à la formule « semaine à 4 jours ».
Personnel Communal
* Règlement général sur la protection des données
A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec le Centre de Gestion 54 pour un montant de 260.00 €/an.
Mission :
Mise en application du document obligatoire sur la protection des données personnelles.
* Modification de contrats
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote favorablement la modification de contrat de deux Agents Municipaux (avec leur accord) dans le cadre de la réorganisation des horaires et du bon fonctionnement des Services.
* Fermeture et ouverture de poste
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote
- la fermeture du poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe
- l’ouverture du poste d’Adjoint Administratif
Finances
* Tarifs « cantine garderie »
A la majorité, le Conseil Municipal vote les tarifs et les conditions des services « Cantine Garderie – Mercredis récréatifs ».
CONTRE : Jean-Pierre DIEZ émet le souhait de tarifs moins élevés voire la gratuité des services.
Tarifs –Cantine-garderie
Garderie : 1.00 € forfaitaire par temps de fréquentation.
Cantine : 5.20 € (4.20 € le repas + 1.00 € de garderie)
Une comptabilité analytique sera établie sur le service « cantine garderie ».
Tarifs « mercredis récréatifs » (vote du 05.07.2018)
Garderie : 1.00 € forfaitaire par temps de fréquentation
Activités : 4.00 € le matin ; 4.00 € l’après-midi
Cantine : 5.20 € (4.20 € le repas + 1.00 € de garderie).
* Admission en non-valeur
A la majorité, le Conseil Municipal vote l’admission en non-valeur de l’état présenté par Mme le Receveur Municipal.
ABSTENTION : Jean-Pierre DIEZ.
* Extinction de créances
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote l’extinction de créances de l’état présenté par Mme le Receveur Municipal.
* Décision modificative
A l’unanimité, le Conseil Municipal vote la décision modificative d’un montant de 60 000 € nécessaire pour
- la numérisation des registres d’Etat Civil depuis 1900 pour un coût estimatif de 6 400 €.
- les travaux de mise aux normes obligatoire des toilettes de la Salle des Fêtes pour un montant de 50 000 € (honoraires de maître d’œuvre inclus).
Opération immobilière
* Forêts : OI
Ce point est retiré de l’ordre du jour. Il sera présenté à une prochaine séance avec d’autres opérations immobilières relatives à la FORET.
La séance est levée à 21 h
Suivent les signatures.
VO
TRE ENFANT OU VOUS-MÊME SOUHAITEZ FAIRE
UNE ACTIVITÉ, SPORTIVE OU CULTURELLE ?
Venez à la rencontre du monde associatif !
FORUM DES ASSOCIATIONS
D’ARCHES ET D’ARCHETTES
Le samedi 1er septembre 2018
De 9h à 12h
Salle des fêtes d’Arches
Activités :
Football (USAAR),
Tennis (TCAA),
Tir à la carabine (CAPSC),
Musique (Union Musicale d’Archettes)…
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