Arches

N’oubliez pas de vous inscrire à la médiathèque pour participer à cette Fresque du Climat, samedi 19 novembre de 14h à 17h !

Conformément à la réunion publique du 23 juin dernier,

Nous vous confirmons l’installation de chicanes provisoires les jours prochains dans le quartier LE CLOS BÉNITCHAMP.

Ceci pour que nous puissions tous voir si dans la pratique, les aménagements prévus sont à modifier ou à conserver tels quels.

Nous vous remercions par avance pour vos retours.

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 juin 2022 – 20 H 30

Présents –

M. PERRIN David, Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 2° Adjoint – M. RACINE Jean, 3° Adjoint – Mme DIEUDONNE Claude, 4° Adjoint – M. CLAUDE Frédéric, 5° Adjoint

Mmes et Mrs GEROME Nadine, BARGEOT Fabrice, VALENTIN Angélique, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, ROUX-MARCHAND Thomas, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Excusée avec pouvoir : Mme BONATO Astrid à M. CLAUDE Frédéric.

Excusés sans pouvoir : FREY Sidonie, M. LECOANET Martial, BOILEAU Jean Mme REIS Louise, REMY Catherine.

Est élue secrétaire de séance Mme GEROME Nadine.

ORDRE DU JOUR

VIE POLITIQUE

• Soutien du Conseil Municipal à une résolution de l’Association des Maire Ruraux de France

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal des 100 propositions annexées à la résolution.

Après lecture de la résolution et information faite à propos des 100 propositions, le Conseil Municipal, à l’unanimité

SOUTIENT l’ensemble du contenu de la résolution adoptée en AG de l’AMRF le 14 mai 2022.

RESSOURCES HUMAINES

• Ouverture d’un poste de Responsable des Services Techniques

Dans le cadre de la nouvelle organisation des services techniques, Monsieur le Maire expose la nécessité de recruter un agent, Responsable des Services Techniques.

 Le Conseil Municipal, à l’unanimité

DÉCIDE d’ouvrir le poste d’agent de maîtrise principal à compter du 01/08/2022 et d’arrêter, suite à ce recrutement, la liste des emplois par filière, ouverts au sein de la Commune de Arches :

FINANCES

• Délégation à Monsieur le Maire pour la création, la modification et la suppression d’une régie

Dans le cadre de la réorganisation des régies communales, les modifications suivantes sont attendues :

• Changement de régisseur
• Nomination de nouveaux mandataires
• Suppression de régies

A l’unanimité, le Conseil municipal :

Valide les modifications présentées,

Donne délégation à Monsieur le Maire à signer toute acte rattaché à ces modifications.

• Prise en charge par la commune de l’augmentation du coût des services périscolaires 

Il est rappelé, en référence à la délibération n° 2022-29, que le Conseil Municipal a approuvé la convention de gestion et l’organisation des accueils périscolaires et mercredis récréatifs entre la Commune et l’Association des Francas des Vosges.

En comparaison avec les tarifs en application jusqu’à ce jour, tarifs également délibérés lors du vote du dernier budget (délibération n°2022-26 tarifs municipaux), il est à noter une augmentation de certains tarifs de 0,10€

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE, à l’unanimité, de prendre en charge l’augmentation du coût des services périscolaires.

• Admission en non-valeur

Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante que le Contrôleur des Finances Publiques  a transmis un état à présenter au Conseil Municipal, pour décision d’admission en non-valeur, dans le budget de la Commune.
Il rappelle qu’en vertu des dispositions législatives qui organisent la séparation des ordonnateurs et des comptables, il appartient au Trésorier, et à lui seul, de procéder, sous le contrôle de l’Etat, aux diligences nécessaires pour le recouvrement des créances.
Monsieur le Maire explique qu’il s’agit de créances communales pour lesquelles le Trésorier n’a pu aboutir dans les procédures de recouvrement qui s’offraient à lui.
Il indique que le montant total des titres à admettre en non-valeur s’élève à 1 416.74 € et en fait lecture.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
PRONONCE un avis favorable sur l’admission en non-valeur des créances citées ci-dessus.

RÉFORME DE LA PUBLICITÉ DES ACTES DES COLLECTIVITÉS

• Choix du mode de publicité applicable des actes des collectivités locales

Dans le cadre de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, il est demandé aux communes de plus de 3 500 habitants de publier obligatoirement de manière dématérialisée sur leur site internet les actes de la collectivité.

En revanche, pour les Communes de moins de 3 500 habitants, le mode de publicité applicable peut être choisi, entre l’affichage papier et la dématérialisation et donc la publication sous forme électronique.

Ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité,
DECIDE D’ADOPTER à l’unanimité le choix de la dématérialisation et de l’affichage.

La séance est levée à 21 H

Suivent les signatures

Un mois de recensement :

La Commune sera recensée du 20 janvier au 19 février inclus.

Quatre agents recenseurs

Quatre agents ont été désignés pour quatre districts. Ce sont :

Clos Bénitchamp – Allée de Bikini, Allée de l’écureuil – Allée de la Fontaine des Chevaux – Chemin de la Garde de Dieu –      Chemin de la Maix – Chemin de la Promenade – Impasse de la Raye d’Aubin – Allée et chemin de Rebeaumont – Chemin des Aranies – Allée des Chênes Verts – Allée des Frênes – Chemin des Grands Prés – rue du Faubourg – Chemin des Sources – Chemin du Fort – Rue du Grand Clos – Allée du Marais – Chemin du Moulin – Allée Galadriel – Bois le Cyprè

rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis

Le Roxard – Route d’Epinal – Impasse du Champ Gérard – Rue de la Gare (1 au 27 côté impair) – Allée des Mélèzes – Rue des Acacias – Impasse et Chemin des Mazerey – Chemin et impasse de la Fraze – Chemin des Closures – Chemin du Chauffaux – La Roie Pâques – Les Basses de Laménil – Rue de la Houée

rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis

rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis

rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis

Rue de Hadol (du 13 au 40) – Rue de la Colombière (du 2 au 26 côté pair) – Chemin de Rougimont – Allée des Aulnes – Rue des Cyprès – Impasse des Digitales – Rue des Fallières -Résidence les Fallières – Allée des Peupliers – Allée des Tilleuls – Impasse et rue du Château – Chemin du Donjon – Rue du Levraye – Rue du Pont des Nauves

rue de Hadol (du 3 au 11 côté impair) – Rue de la Colombière (du 1 au 23 côté impair) – Rue de la Gare (du 2 au 28 côté pair) – Rue de la Mairie – Rue de Remiremont – Chemin des Pêcheurs – Chemin des Sapins – Rue du Pâquis

Par Internet

Il est recommandé de répondre par Internet sur le site www.le-recensement-et-moi.fr

Si vous n’avez pas la possibilité de le faire par Internet, les réponses se font sur les documents déposés par les agents. Soit vous rendez les documents aux agents soit vous les déposez en mairie sans tarder.

Précautions sanitaires

Le recensement se déroulera selon les conditions sanitaires habituelles (masque, gestes barrières,…)

Votre participation est essentielle ! Merci !

Suite à une réorganisation de ses tournées ramassage des déchets ménagers, à compter du 12 avril 2021, la collecte des ordures ménagères se fera le :

mercredi à partir de 18h00.

La Mairie est ouverte au public le :

– Lundi après-midi de 15h00 à 18h00,

– Mardi et jeudi  de 9h00 à 12h00 et de 15h à 18h00,

– Vendredi matin de 9h00 à 12h00.

La Médiathèque est ouverte au public le :

– Mardi de 16h00 à 18h00,

– Mercredi de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00,

– Vendredi de 16h00 à 19h00,

– Samedi de 9h30 à 12h00.

4.1.Règlement.Arches

Modification P.L.U. zone AUbs

Modification P.L.U. zone UB