08
Jan
2021
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REINES ET ROIS A LA CANTINE

Le service municipal « cantine » n’aurait raté pour rien au monde la tradition de la galette des rois ! Les écoliers ont pris plaisir à déguster le gâteau de circonstance et de rechercher avec impatience et gourmandise les fèves (une par galette bien sûr) ! Et ce sont de fiers jeunes reines et rois qui ont été les « majestés » pour un moment savoureux !

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06
Jan
2021
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En raison du couvre-feu instauré par la préfecture, les horaires d’ouverture provisoires de votre médiathèque sont les suivants :

Mardi : 16h – 17h45

Mercredi : 10h – 12h / 14h – 17h45

Vendredi : 15h – 17h45

Samedi : 9h30 – 12h

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06
Jan
2021
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05
Jan
2021
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04
Jan
2021
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LE PETALE D’OR à Yvonne et Daniel LEROY

La météo et les conditions sanitaires n’ont pas freiné les Archéens qui ont -cette année encore- conserver leurs mains vertes !

Le traditionnel concours des maisons fleuries a su récompenser les meilleurs… dont les époux Yvonne et Daniel LEROY (des fidèles dans ce concours) pour recevoir le pétale d’or de cette sympathique manifestation.

Certes la pandémie n’a pas permis de réaliser une cérémonie en Mairie pour décerner aux uns et aux autres les récompenses de la Municipalité. Mais le jury (Elus et 1 agent technique) n’ont pas hésité -quand ce fut possible- à se déplacer chez chacun pour remettre en main propre un magnifique bouquet floral et un bon d’achat… chez la fleuriste locale ! Tous les récipiendaires ont absolument apprécié la démarche !

Félicitations !

Gagnants  au concours des maisons fleuries
1/ pétale d’or : Daniel Leroy, Laménil
2/ pétale d’argent : Jean-Pierre Mathieu, Laménil
3/ pétale de bronze : Marc Christophe, Ménipré
4/ jardin potager : Francis Jacquemin, Aneuménil
5/ jardin potager fleuri : Christian Gabrion, Aneuménil
6/ paysager : Monique Maltête, Arches
7/ fleurissement locataire : Jeanine Mathiot, Arches
8/ jardin cottage anglais : Aimée Clerc, Arches
9/ harmonie et sobriété : Fabrice Balay, Aneuménil
10/ harmonie contemporaine : Tony Lebrun, Aneuménil
11/ originalité : Bernard André, Arches
12/ encouragement : Jean-Claude Damas, Laménil
13/ Prix du Jury : Bernard Parmentier, Arches
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04
Jan
2021
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Arrêté fixant les horaires du couvre-feu

Au vu de la situation actuelle, l’horaire du couvre-feu concernant les Vosges a été avancé à 18h. Vous trouverez ci-dessous, l’arrêté préfectoral.

AP_Couvre_Feu_18h_20210101_V1

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24
Déc
2020
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Concours de dessin

La date limite de remise des dessins pour notre concours est repoussée au mardi 5 janvier à 12h00.
Les enfants (d’Arches et d’ailleurs) peuvent déposer leurs dessins à la mairie pendant les horaires d’ouverture, ou sous enveloppe dans la boîte aux lettres.
Merci de votre participation !!!
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23
Déc
2020
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2020

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 décembre 2020 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – RACINE Jean, 3° Adjoint – DIEUDONNÉ Claude, 4° Adjoint

Mmes et Mrs Mmes et Mrs GEROME Nadine, BOILEAU Jean, VALENTIN Angélique, CLAUDE Frédéric, ROUX-MARCHAND Thomas, Mme LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Mr THIRIAT Jean-Claude.

Excusée donnant pouvoir :  Mme CASCALES Anne à DIEUDONNÉ Claude ; M. BARGEOT Fabrice à THIRIAT Jean-Claude ; Mme REIS Louise à M. PERRIN David, REMY Catherine à ROUX-MARCHAND Thomas.

Excusés sans pouvoir : LECOANET Martial ; Mme FREY Sidonie ; Mme BONATO Astrid.

ORDRE DU JOUR

FINANCES

– Décisions Modificatives

Afin de régulariser des transferts comptables sur le budget principal 2020, il convient au conseil municipal d’autoriser le mouvement de crédits sur certains chapitres de ce budget. A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les décisions modificatives suivantes :

–          Décision modificative n°4 : Intégrations de frais d’études (éclairage public, études suivies de réalisation et travaux)

–          Décision modificative n°5 : Transfert du budget de l’eau

–          Décision modificative n°6 : Inscription de crédit supplémentaires pour les travaux du pôle socio culturel (les crédits n’ayant pas été ouverts initialement pour les missions de signalétiques et mobiliers).

– Choix des prestataires du marché Assurances

Monsieur le Maire rappelle que le marché de contrats d’assurance de la Ville arrive à échéance le 31 décembre 2020. Une consultation de quatre lots a été lancée le 12 novembre 2020 et la date limite dépôt de dossier fixée au 14 décembre 2020 à 12h. La date d’effet prévu des contrats a été fixée au 1er janvier 2021. A l’issue de l’analyse des offres, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’attribuer les lots du marché Assurances comme suit :

–          Lot n°1 – Dommages aux biens et risques annexes :

  • GROUPAMA GRAND EST pour une prime annuelle de 7 155,33 € TTC

–          Lot n°2 – Responsabilité et risques annexes :

  • PNAS/Compagnie AREAS Dommages et CFDP pour une prime de 1 145,00 € TTC pour la responsabilité civile de la Ville et de 218,00 € TTC pour la responsabilité civile du CCAS ; pour une prime de 469,62 € TTC pour la protection juridique Personne Morale de la Ville et 188,24 € TTC pour le CCAS.

–          Lot n°3 – Flotte automobile et risques :

  • SMACL pour une prime annuelle de 3 817,96 € TTC concernant la flotte automobile et de 147,50 € TTC pour les marchandises transportées.

–          Lot n°4 – Protection juridique des agents et des élus :

  • SMACL pour une prime annuelle de 159,82 € TTC.

PATRIMOINE

– Régularisation de la vente d’une partie de parcelle rue du Levraye

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que, à la suite de la vente d’une partie du terrain de la parcelle AI 67 en 1994, les démarches administratives qui ont suivi n’ont pas abouti. De ce fait, la parcelle appartient toujours à la Commune. Les héritiers des propriétaires souhaitant mettre le bien immobilier en vente, il est donc nécessaire de régulariser la situation.

A l’unanimité, le Conseil Municipal :

–          Décide de vendre à l’euro symbolique la partie de la parcelle AI 67 jouxtant la propriété d’une surface de 432 m² des époux MIGNOTTE à l’actuel propriétaire.

–          Autorise Monsieur le Maire à signer le certificat à intervenir attestant de la vente de cette partie de la parcelle AI 67 à l’euro symbolique.

–          Autorise Monsieur le Maire à engager les démarches nécessaires afin de régulariser la situation.

FORET

– Prix de vente de bois façonnés aux particuliers

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote favorablement le prix des stères de bois façonnés à destination exclusive de chauffage aux habitants d’Arches comme suit :

Montant HT Montant TTC
Prix d’un stère façonné « bord de route » 33,00 € 36,30 €
Livraison pour le stère 12,00 € 13,20 €
Prix d’un stère façonné « livré » 45,00 € 49,50 €

Et précise que le taux de TVA est de 10.00 % sur le bois de chauffage et la livraison.

Le Conseil Municipal fixe les conditions de vente suivantes :

–       Les stères sont vendus par 2 ou multiples de 2 dans la limite de 10 stères par famille,

–       Les lots sont réservés aux habitants d’Arches sans possibilité de commercialisation,

–       L’inscription se fait en Mairie du 15 février 2021 au 12 mars 2021 sur rôle contre signature,

–       La Commune se réserve le droit de baisser la quantité si la demande est supérieure à l’offre,

–       Les quantités supérieures à 10 stères seront inscrites sur un rôle complémentaire.

– Convention d’exploitation groupée de bois

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la convention proposée par l’ONF pour la mise à disposition des parcelles 30, 46 et 74 et autorise Monsieur le Maire à la signer.

ACTIVITE ECONOMIQUE

– Autorisation d’ouverture dominicale des commerces

Monsieur le Maire donne lecture de la note technique envoyée par la Communauté d’Agglomération d’Epinal concernant l’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021.

A l’unanimité, le Conseil Municipal fixe l’ouverture dominicale pour l’année 2021 comme suit :

  • 1er dimanche des soldes d’hiver (3 janvier 2021),
  • 1er dimanche des soldes d’été (28 juin 2021),
  • Le dimanche de Pentecôte (23 mai 2021),
  • 6 dimanches pendant les fêtes de fin d’année entre le 21 novembre et le 26 décembre 2021.

– Couverture téléphonie mobile

À la suite de la présentation de Monsieur le Maire concernant la couverture de téléphonie mobile dans les secteurs défaillants, à l’unanimité, le Conseil Municipal :

–          Autorise Orange à installer un pylône d’une hauteur d’environ 24 mètres, supports d’antennes et une terrasse de plain-pied accueillant des armoires techniques sur la parcelle cadastrée section C n°1968,

–          Autorise Monsieur le Maire à signer le bail de location pour une durée de 12 ans tacitement renouvelable par période de 6 ans avec un préavis de 24 mois, pour la mise à disposition d’une surface d’environ 50 m² sur ladite parcelle,

–          Fixe le montant du loyer annuel à 500 € net,

–          Autorise le passage par Orange, et toute personne intervenant pour son compte, dans les emprises de la parcelle concernée, à tout moment et par tout moyen, lors de la réalisation du site d’émission-réception et ultérieurement lors d’opérations de maintenance et d’entretien,

–          Autorise le passage des réseaux électriques et de télécommunications sur la ou les parcelles concernées,

–          Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents administratifs nécessaires à la construction du site Orange.

La séance est levée à 21 H 20

Suivent les signatures.

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23
Déc
2020
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JOYEUX NOEL ET BONNES FETES SOLIDAIRES

… Le roi de la forêt est installé sur la place… de nouvelles guirlandes illuminent le centre archéen… ici et là des figurines habillent les quartiers !

Le Maire David PERRIN, le Conseil Municipal et le Personnel Communal vous souhaitent de passer un agréable Noël et espèrent, avec vous, une meilleure année à venir !

Que la solidarité et le partage soient des valeurs entre tous !

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21
Déc
2020
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Communication du SICOVAD

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