16
oct
2018
0

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2018

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

«  LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHE DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 SEPTEMBRE 2018 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN, 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint –

Jean-Pierre DIEZ – Benoît DURAND – Alain DUVOID – Corinne GORNET – Nathalie BONTEMS – Martine TROMETER – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Jean-Pierre DIEZ.

Excusés donnant pouvoir :

Nadine GEROME à David PERRIN – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à Alain DUVOID –Laurent GRANDHAYE à Marielle CUNY – Louise REIS à Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ.

Excusés : Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT.

PREAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions préparatoires. Les Elus sont destinataires des comptes rendus, rapports et supports établis.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

Conventions dans le cadre des mercredis récréatifs

* Convention avec la Compagnie des Jolies Mômes

A la majorité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec la Compagnie des Jolies Mômes.

Coût par atelier = 69.60 €.

*Convention avec l’association Profession Sport Animation 88

A la majorité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec l’Association Profession Sport Animation 88 pour un montant de 203 € la séance.

*Convention avec Loisirs Créatifs

A la majorité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec Loisirs Créatifs pour un montant de 85 € l’intervention.

Finances

  1. A. Exonération « taxe foncière sur logements rénovés »

*Application de l’exonération

A la majorité, le Conseil Municipal vote l’application de l’exonération de la partie communale de la taxe foncière.

Elle concernera les logements rénovés datant d’avant 1989 et dont les coûts de rénovations seront de plus de 10 000 € sur l’année précédente ou de 15 000 € sur les trois années précédentes.

*Taux de l’exonération

A la majorité le Conseil Municipal vote le taux d’exonération à 50% sur la part communale de la taxe foncière.

  1. B. Régie – paiement par Internet et encaissement par TIPI

*Autorisation de paiement par Internet

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le paiement via Internet.

*Encaissement par TIPI

A l’unanimité, le conseil Municipal autorise les encaissements via TIPI.

Suite à l’achat du logiciel cantine, les parents pourront payer directement sur Internet.

  1. C. TEPCV

Ce point est retiré de l’ordre du jour.

  1. D. Décision Modificative

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote la décision modificative d’un montant de 15 000 €  nécessaire pour l’achat du logiciel cantine pour un coût de 3 420 € et pour l’achat du logiciel cimetière pour un coût de 16 207 €.

  1. E. Subvention DETR  programme 2019

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote pour la demande de subvention DETR pour les projets 2019.

Forêts

* Révision des baux de chasse

A l’unanimité le Conseil Municipal vote le taux de révision des baux de chasse

La séance est levée à 21 h 30

Suivent les signatures.

Ecrit par admin dans : Conseil municipal |
02
juil
2018
0

Conseil Municipal du Jeudi 05 juillet 2018

ORDRE DU JOUR :

L’ APRÈS NAP : Quid des mercredis ?

CENTRE AÉRÉ DE POUXEUX : Participation communale

Ecrit par admin dans : Conseil municipal |
22
sept
2017
0

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2017

Présent : Nadine GEROME Maire – David PERRIN 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjointe  – Martial LECOANET 4° Adjoint – Caroline PIERRAT 5° Adjointe.

Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ  - Martine TROMETER -–  Nathalie BONTEMS – Benoît DURAND Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Nathalie BONTEMS.

Excusés donnant pouvoir : Jean RACINE donne pouvoir à Martial LECOANET – Jean-Pierre DIEZ à Nathalie BONTEMS – Stéphane BARETH à Caroline PIERRAT – Alain DUVOID à Benoit DURAND – Laurent GRANDHAYE à Nadine GEROME – Corinne GORNET à Marielle CUNY – Louise REIS à David PERRIN.

Excusée ne donnant pas pouvoir : Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

(Lire la suite…)

Ecrit par admin dans : Conseil municipal |

Propulsé par WordPress | Thème Aeros | Création Tom DUCHENE 2010 | Contact