16
oct
2015

La Municipalité reçoit le Monde Associatif

La rencontre annuelle entre le monde associatif et la municipalité vient de se tenir, notamment  autour de Jean Racine adjoint auprès des Associations, fêtes et cérémonies.

Dans le bilan moral évoqué par  la Municipalité :

Musculation, marche, équitation, parents d’élèves, pêche, aquarelle, country, informatique…  les 22 Associations qui drainent près de 1 000 adhérents apportent une autre couleur à la Commune.

« Votre investissement est connu, vos actions au bénéfice des Archéens d’ici et d’ailleurs sont reconnues. Sans vous, la vie locale n’aurait pas la même couleur.

Vous êtes des bénévoles assidus, dynamiques et enthousiastes. Vous avez le sens de la réussite aussi bien pour votre Association que pour la Commune et nous vous en remercions sincèrement.

Nous vous encourageons dans ce que vous savez bien faire. Vous êtes un lien social de plus en plus indispensable dans notre société de plus en plus difficile à vivre ! Vous êtes des forces par votre présence et votre engagement !

Certes je n’assiste pas personnellement à toutes les Assemblées Générales. Je suis prise dans de nombreuses autres réunions et je dois, et je veux laisser Jean Racine Adjoint tenir son rôle dans ses délégations… sinon à quoi bon déléguer ! » dira Mme le Maire.

Dans le bilan financier municipal :

Le montant des subventions versées aux Associations d’Arches (ou Arches Archettes quand c’est le cas) est  le suivant :

2013 : 8 790 € – 2014 : 8 220 € – 2015 : 9 330 €

Parfois si le montant versé ne correspond pas à la demande, c’est que l’encaisse a été estimée suffisante par la Commission qui étudie les dossiers. Ce n’est pas une sanction et cela n’a aucun caractère péjoratif.

Sont énumérées les subventions parallèles : coup de main administratif, photocopie en quantité, recherche et transport de matériel dans la Commune mais aussi dans d’autres Communes… mise à disposition de salles, de véhicules, et d’hommes selon demande et selon disponibilité, prise en charge de l’eau et de l’électricité des bâtiments.

Dans les perspectives d’animations et l’établissement de l’agenda 2016 :

Les manifestations ont été prises en compte avec l’Adjoint Jean RACINE. Le calendrier figurera à l’agenda municipal distribué en décembre 2015.

Subventions :

Il est remis le formulaire de demande de subventions. A déposer obligatoirement pour le 31 janvier pour étude par la Commission des Finances et vote par le Conseil Municipal qui veut et doit rester vigilant dans ce domaine.

Les pièces demandées doivent être fournies ; la subvention ne sera pas versée tant que le dossier n’est pas complet.

Matériel :

Mme le Maire apportera les explications nécessaires.

« Pourquoi la Commune reprend-elle la gestion du matériel qui était géré par MATASSOS ?

Parce que nous nous trouvions dans ce qu’on appelle une GESTION DE FAIT.

C’est quoi ? RAPPEL

* Un Comité des fêtes (loi 1901) a été créé. Il a bénéficié de subventions municipales pour acheter du matériel divers. Ce Comité a été dissout. Le matériel est revenu de droit à la Commune.

* L’association MAT ASSOS (loi 1901) a été créée avec les buts inscrits aux statuts :

- prêter du matériel à usage collectif aux associations adhérentes

- gérer, entretenir, renouveler, acheter du matériel pouvant être prêté aux associations d’Arches adhérentes. Il s’agit du matériel communal.

MAT ASSOS encaisse des cotisations de la part des associations locales auxquelles elle prête ledit matériel.

Il y a un encaissement de cotisations pour le prêt de matériel communal ; les personnes qui  manient ces cotisations sans disposer de la qualité de comptable public peuvent être déclarées gestionnaires de fait. Cela est contraire à la Loi.

Pour éviter toute interférence entre les deux entités (Association et Municipalité dont le comptable public est -par Arrêté Municipal- Hervé Hans nommé régisseur) il a été décidé par moi-même et le Conseil Municipal que le matériel est géré par la Municipalité.

Les dispositions prises répondent à la nécessité d’être dans la Règle.

C’est une nécessité que je dois/veux appliquer pour laisser une situation nette à mon successeur.

Jean et moi-même avons reçu le président Guy DELOY le 10 juillet pour aborder ensemble la marche à suivre. A savoir notamment que l’Association peut continuer à fonctionner pour gérer, entretenir, renouveler, acheter du matériel sur ses fonds propres.

Nous confirmons ce soir nos remerciements à celles et ceux qui ont su prendre, à l’époque, les meilleures dispositions afin que le matériel ne soit pas éparpillé.

En ce qui concerne les fonds propres de l’Association, nous avons reçu Pierrette Luttenbacher le 04 août pour arrêter la marche à suivre :

- l’encaisse de 3 090.36 € provient de diverses sources (dons – cotisations des adhérents – remboursement sur les friteuses)

- MAT ASSOS utilise ces fonds pour acquérir le matériel nécessaire aux Associations locales (table de brasserie, sono portative notamment). C’est fait ; le matériel est arrivé en Mairie ».

Le règlement et le matériel :

Ce point a notamment permis aux invités de s’exprimer.

Tous les présidents ont reçu le Règlement de mise à disposition du matériel communal aux Associations et aux Écoles.

« Dans la vie municipale rien n’est jamais définitif. Ce règlement est une base de travail sur laquelle nous allons travailler ensemble ».

La Municipalité se rapprochera de son Assureur avant d’établir un règlement définitif. En effet, le règlement reçoit aval si ce n’est –pour quelques Présidents- les articles relatifs sur

- le moment du montage et démontage des chapiteaux

- la responsabilité des associations quant au matériel

- l’assurance à prendre par les associations qui serait une « sur-assurance » quand la Ville assure déjà le matériel.

Après un travail en commun à la réunion, la  liste du matériel sera transmise aux Présidents.

Chapiteaux – barnum – friteuses – sono – tables et bancs – grilles d’expo.

La discussion et les échanges se poursuivaient autour d’un verre d’amitié.

Ecrit par admin dans : Associations |

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