18
mar
2019

Ordre du jour Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 21 MARS 2019

20 h 30

ORDRE DU JOUR

Personnel Communal

* Centre Aéré 2019 : Convention de mise à disposition

Forêts

* Programme d’actions en forêts 2019

* Vente de bois sur pied

* Application du régime forestier par restructuration foncière

Finances

* SMIC : Montant de la cotisation

* RIFSEEP : Intégration de la filière culturelle

* CENTRE AÉRÉ : Convention entre les Communes pour les frais de transport

* SDEV : Sécurisation du poste « La Fraze »

* Location d’un appartement communal

* Ouverture de crédit avant vote du budget principal

* VOTE du Compte Administratif

* VOTE du compte de Gestion

* Affectation du résultat

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