12
sept
2019

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019

Conseil Municipal

JEUDI 19 SEPTEMBRE 2019

20 h 30

ORDRE DU JOUR

FINANCES

  • Opération immobilière – rue du Paquis
  • Groupement de commandes AMV 88
  • Acquisition de logiciels et de prestations de services
  • Admissions en non-valeur
  • Pôle socio culturel : avenant (s)
  • Pôle socio culturel : délibération rectificative, Avenant 2 Lot 2 Gros œuvre VRD
  • Tennis : avenant
  • Restructuration de l’ancienne école d’Aneuménil – Choix des entreprises
  • Maison sise 5 rue de la Colombière

CONVENTIONS/CONTRATS

  • Convention entre la Préfecture et la Commune, utilisation du logiciel SPL Xdemat (transmission des pièces électroniques)
  • Contrat de location d’un défibrillateur
  • Convention d’échanges de données (consommations d’eau : Vosgelis/Commune).

INTERCOMMUNALITE

  • Plan Partenarial de Gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur
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