18
Fév
2022
0
18
Fév
2022
0
17
Fév
2022
0

Elections

Pour rappel, si vous souhaitez voter aux prochaines élections, merci de déposer votre dossier d’inscription (formulaire cerfa, titre d’identité et justificatif de domicile) avant le 04 mars 2022 à 18h00.

Ecrit par admin dans : Des informations à connaître |
15
Fév
2022
0

Journée Jeux !

La médiathèque d’Arches vous accueille SAMEDI 26 FÉVRIER de 14h à 18h pour un après-midi jeux de société et jeux vidéo !

Venez jouer entre amis et en famille ! De nombreux jeux de société à votre disposition (jeunesse et adulte). Grâce à l’association PASSION GAMING 88, venez retrouver les jeux vidéo des années 80, et découvrir les jeux des toutes dernières consoles !

L’entrée est gratuite. Le pass sanitaire sera demandé à l’entrée de la médiathèque.

Ecrit par admin dans : Non classé |
03
Fév
2022
0
03
Fév
2022
0

Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2022

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

« LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHÉ DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 janvier 2022 – 20 H 30

Présents –

M. PERRIN David, Maire

M. THIRIAT Jean-Claude, 1° Adjoint – Mme CASCALES Anne, 2° Adjoint – M. RACINE Jean, 3° Adjoint – Mme DIEUDONNE Claude, 4° Adjoint – M. CLAUDE Frédéric, 5° Adjoint

Mmes et Mrs REMY Catherine, VALENTIN Angélique, ROUX-MARCHAND Thomas, LAMBERT-SCHAL Marie-Elodie, GEORGES Matthieu, Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Mme VALENTIN Angélique

Excusés avec pouvoir : Mme GEROME Nadine à M. PERRIN David, M. LECOANET Martial à M. RACINE Jean, M. BOILEAU Jean à M. THIRIAT Jean-Claude, Mme BONATO Astrid à M. CLAUDE Frédéric, Mme REIS Louise à M. RACINE Jean.

Excusés sans pouvoir : M. BARGEOT Fabrice, Mme FREY Sidonie.

ORDRE DU JOUR

PERSONNEL COMMUNAL

– Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion des Vosges

Afin de pallier les absences éventuelles des agents et ainsi assurer la continuité du service public, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’adhérer au service de missions temporaires mis en place par le Centre de Gestion des Vosges.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de conventionner avec le service de missions temporaires du Centre de Gestion des Vosges et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette convention.

CONVENTION / CONTRAT

– Convention RGPD

Monsieur le Maire rappelle que la Commune a conventionné en 2019 pour trois ans avec le CDG 54 dans la réglementation européenne de la protection des données, dite « RGPD ». Cette convention est arrivée à échéance le 31 décembre 2021. Monsieur le Maire expose le nouveau projet de convention pour la période 2022/2024.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.

INTERCOMMUNALITE

-Adhésion SMIC

Après avoir fait lecture du courrier de Monsieur le Président du Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges, invitant le Conseil Municipal à se prononcer sur  La demande d’adhésion présentée par le SIVS des Hauts de Salm (canton de Senones), le SIVS de la Vallée de ROCHE-HARCHECHAMP et la commune de LESSEUX ont demandé leur adhésion au SMIC des Vosges.

A l’unanimité, le Conseil Municipal approuve l’adhésion de ces collectivités au SMIC.

FINANCES

Exonération de loyers

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les différents problèmes rencontrés depuis la mise en location des deux logements rénovés situés 570 et 570 bis chemin de la Garde de Dieu.

Il rappelle aussi les sinistres survenus durant l’automne et l’hiver dans le local commercial loué par la SOCIETE MT GIRAUDO, notamment les infiltrations d’eau sur la toiture.

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’exonérer les locataires concernés de leurs loyers de février comme suit :

  • la SOCIETE MT GIRAUDO représentée par M. Thierry GIRAUDO est exonérée de la totalité de son loyer, soit 1 000 €,
  • Mme Florence GALMICHE est exonérée de la moitié de son loyer, soit 300 €,
  • Mme Eva BRUDER est exonérée de la totalité de son loyer, soit 300 €.

– Exonération des charges locatives pour l’entretien de la chaudière

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le contrat d’entretien des chaudières à gaz relatifs aux bâtiments de la Commune et son patrimoine locatif attribué à la société PROCESS ENERGY.

Les entretiens annuels de l’année 2021 n’ayant pas été effectués par l’entreprise PROCESS ENERGY, le Conseil Municipal décide d’exonérer des charges locatives relatives à l’entretien de la chaudière pour les locataires suivants :

  • M. Joël GEGOUT, domicilié 1 rue de la Mairie, dont les charges s’élèvent à 92,97 € pour l’année 2021,
  • Mme Valérie BIGARE, domiciliée 1 rue de la Mairie, dont les charges s’élèvent à 92,97 € pour l’année 2021,
  • Mme Myriam LECOMTE, domiciliée 1 rue de la Mairie, dont les charges s’élèvent à 92,97 € pour l’année 2021,
  • Mme Dominique TOMASI, domiciliée 7 rue de la Mairie, dont les charges s’élèvent à 92,97 € pour l’année 2021,

– Retrait d’un véhicule de l’inventaire

Ce point est retiré de l’ordre du jour

MUNICIPALITE

– Commissions

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de rapporter la délibération n°2020-44 et fixe la Commission Communale suivante :

  • ECOLES – JEUNESSE ET SPORTS

Frédéric CLAUDE, Martial LECOANET, Astrid BONATO, Louise REIS

La séance est levée à 21 H 05

Suivent les signatures

Ecrit par admin dans : Non classé |
01
Fév
2022
0

Annulation de la marche aux loupiottes

En raison de l’augmentation des cas positifs de Covid au sein du groupe scolaire et du nombre important d’enfants qui ne pourront y participer, la « Marche aux loupiottes » prévue mercredi 2 février est reportée à une date qui sera communiquée ultérieurement.

Ecrit par admin dans : Non classé |
28
Jan
2022
0

Communication de la SICOVAD

COLLECTES PERTURBÉES EN RAISON DES PLUIES VERGLAÇANTES ⚠️

Les collectes de ce jeudi soir ont été fortement perturbées à cause des conditions météorologiques particulièrement difficiles.

Les collectes de ce vendredi matin seront également impactées.

Les bacs ou sacs qui n’auraient pas pu être collectés sont à présenter la semaine prochaine. Toutes nos excuses pour le désagrément ! 🙏

Bon courage à l’ensemble des équipes du SICOVAD, au porte-à-porte comme en apport volontaire et en déchèteries ! 💪🥶🚛

Ecrit par admin dans : Des informations à connaître |
28
Jan
2022
0
27
Jan
2022
0

Borne de recharge pour véhicules électriques

A compter de ce jour, la borne de recharge pour véhicules électriques situé sur le parking de covoiturage à l’entrée de la Commune est payante.

Vous trouverez les modalités de paiement ainsi qu’un QR Code directement sur la borne.

Ecrit par admin dans : Des informations à connaître,Non classé |