19
oct
2018
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 25/10/2018

Conseil Municipal

JEUDI 25 OCTOBRE 2018

20 h 30

ORDRE DU JOUR

Election

* Election d’un/e Adjoint/e (vote à bulletin secret)

Finances

* Indemnité « Maire et Adjoints »

* Indemnité de conseil au Comptable du Trésor (Percepteur)

* Avenant travaux de la salle des fêtes

* Avenant travaux du pôle socio culturel (Amiante)

* Astreinte « services techniques »

* Mise en place de l’Indemnité Spécifique de Service  (Actualisation)

* Délégation de signature

* Noël du personnel communal

Forêts

* Ventes diverses (grumes façonnées – cession amiable – en bloc et sur pied).

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16
oct
2018
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Compte rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2018

Art. 2021-25 du Code Général des Collectivités Territoriales

«  LE COMPTE RENDU DE LA SEANCE EST AFFICHE DANS LA HUITAINE »

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 SEPTEMBRE 2018 – 20 H 30

Présents –

David PERRIN, 1° Adjoint – Marielle CUNY 2° Adjoint – Jean RACINE 3° Adjoint – Martial LECOANET 4° Adjoint –

Jean-Pierre DIEZ – Benoît DURAND – Alain DUVOID – Corinne GORNET – Nathalie BONTEMS – Martine TROMETER – Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ – Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Jean-Pierre DIEZ.

Excusés donnant pouvoir :

Nadine GEROME à David PERRIN – Sylvia COLOMBIANO SCHREPFF à Alain DUVOID –Laurent GRANDHAYE à Marielle CUNY – Louise REIS à Madeleine VAZQUEZ GONZALEZ.

Excusés : Stéphane BARETH – Caroline PIERRAT.

PREAMBULE

Le Conseil Municipal est la résultante des divers rendez-vous, réunions et Commissions préparatoires. Les Elus sont destinataires des comptes rendus, rapports et supports établis.

POINTS INSCRITS à l’ordre du jour

Conventions dans le cadre des mercredis récréatifs

* Convention avec la Compagnie des Jolies Mômes

A la majorité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec la Compagnie des Jolies Mômes.

Coût par atelier = 69.60 €.

*Convention avec l’association Profession Sport Animation 88

A la majorité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec l’Association Profession Sport Animation 88 pour un montant de 203 € la séance.

*Convention avec Loisirs Créatifs

A la majorité, le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer la convention avec Loisirs Créatifs pour un montant de 85 € l’intervention.

Finances

  1. A. Exonération « taxe foncière sur logements rénovés »

*Application de l’exonération

A la majorité, le Conseil Municipal vote l’application de l’exonération de la partie communale de la taxe foncière.

Elle concernera les logements rénovés datant d’avant 1989 et dont les coûts de rénovations seront de plus de 10 000 € sur l’année précédente ou de 15 000 € sur les trois années précédentes.

*Taux de l’exonération

A la majorité le Conseil Municipal vote le taux d’exonération à 50% sur la part communale de la taxe foncière.

  1. B. Régie – paiement par Internet et encaissement par TIPI

*Autorisation de paiement par Internet

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le paiement via Internet.

*Encaissement par TIPI

A l’unanimité, le conseil Municipal autorise les encaissements via TIPI.

Suite à l’achat du logiciel cantine, les parents pourront payer directement sur Internet.

  1. C. TEPCV

Ce point est retiré de l’ordre du jour.

  1. D. Décision Modificative

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote la décision modificative d’un montant de 15 000 €  nécessaire pour l’achat du logiciel cantine pour un coût de 3 420 € et pour l’achat du logiciel cimetière pour un coût de 16 207 €.

  1. E. Subvention DETR  programme 2019

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote pour la demande de subvention DETR pour les projets 2019.

Forêts

* Révision des baux de chasse

A l’unanimité le Conseil Municipal vote le taux de révision des baux de chasse

La séance est levée à 21 h 30

Suivent les signatures.

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16
oct
2018
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MAIRIE FERMÉE

Merci de noter que la Mairie de ARCHES sera exceptionnellement fermée le :


Lundi 22 octobre 2018 après midi


Si urgence, le numéro d’astreinte est le :

06 86 11 41 03

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11
oct
2018
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FESTIV’ARCHES

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09
oct
2018
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Restaurant scolaire – Menu

MENU

Du 08-10-2018 au 12-10-2018

LUNDI

Salade choux fleurs au curry

Cuisse de poulet rôti/ riz pilaf

Président

Fromage blanc coulis de fruits rouges

MARDI

Salade de betterave

Lasagnes

Gouda

raisin

MERCREDI

Œufs durs mayo

knack

Poêlée de légumes

Coulommiers

Compote bananes

JEUDI

Salade de céleri

Sauté de bœuf chocolat

Petits pois

Fraidou

Beignet aux pommes

VENDREDI

Salade de carottes

Colin an sauce

Semoule

Flan nappé caramel

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26
sept
2018
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mercredi récréatif

DES « MERCREDIS » ABSOLUMENT RECREATIFS

Les enfants ont inauguré les « mercredis récréatifs » voulus par la Municipalité (en substitution des NAP) ! Dès le 5 septembre ils s’appropriaient les locaux et les jeux mis à disposition !

Autour de Rémy PLANQUE Directeur et animateur, les jeunes échangent sur comment construire la journée… Avec quels thèmes, quelles activités, quelles sorties…

Des idées émergent, des débats s’ouvrent sur la faisabilité –ou pas- des idées les plus loufoques (aller à la mer…) aux plus pertinentes (patinoire, piscine, sortie extérieure, intervention d’un clown, bâtir un légo géant…). Ce sont des plages de partage pour des moments récréatifs manuels ou/et sportifs.

Il faut parler des trois activités déjà retenues et qui vont jalonner l’année :

  • Spectacle de fin d’année avec les Jolies Mômes dans un atelier animé par Charlène
  • Génie créatif avec Clarisse Bertrand
  • Activités sportives avec Benoît Jeantet et Julien Bernière de PSA.

Et puis quel plaisir ce 19 septembre dans la structure gonflable installée pour la jeunesse émerveillée et qui s’est défoulée à donf !

Vous avez envie d’être surpris, de donner votre avis sur vos envies, de voir ce qui se passe là ? Alors VENEZ ! Contact : 06 31 00 41 93

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21
sept
2018
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Opération BIMBY

Opération BIMBYOpération BIMBY

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21
sept
2018
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Festival Arches 2018

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21
sept
2018
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POLE SOCIO-CULTUREL

DANS LE QUARTIER DE LA MAIRIE

Les travaux du Pôle Socio Culturel (ancienne Mairie) commenceront le lundi 24 septembre ! Ils ne gêneront pas tout de suite les mouvements habituels de circulation !

La gêne interviendra seulement le 08 OCTOBRE et c’est à compter de cette date que le plan de circulation sera opérationnel !

Merci d’en tenir compte !

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18
sept
2018
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Société AHLSTROM-MUNKSJÖ

L’arrêté préfectoral n° 1367/2018 en date du 23 juillet 2018 autorisant la société AHLSTROM-MUNKSJÖ à exploiter une papeterie  sur le territoire de la Commune d’ARCHES est à disposition en Mairie, aux heures habituelles d’ouverture.

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